CALENDRIER DES RÉUNIONS DES COMITÉS

46.   La concentration des réunions de comité entre le mardi matin et le jeudi avant-midi préoccupe les membres du Comité. Il en résulte que les députés doivent souvent assister à plusieurs réunions à la fois et qu’il reste peu de députés pour participer aux délibérations de la Chambre. Lorsque l’horaire des séances a été modifié en 1982, on croyait que les députés profiteraient du fait que la Chambre ne siégeait plus en soirée pour consacrer ce temps aux travaux des comités. En 1994, la Chambre a adopté un « système de blocs » pour les réunions des comités conformément au 28^e rapport du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre.

47.   La plupart des séances de comité ont lieu pendant que la Chambre siège. Le Comité est conscient que le temps des députés est très sollicité et que ce téléscopage du temps consacré aux affaires parlementaires est malheureusement devenu une réalité. Nous croyons qu’on devrait demander aux whips de dresser un horaire des réunions des comités, qui entrerait en vigueur dès septembre 2001. Nous présumons qu’ils consulteraient leurs députés ainsi que l’administration de la Chambre au sujet des questions de personnel. Nous aimerions que des efforts soient faits pour augmenter le nombre des réunions tenues les lundi et vendredi, ainsi qu’en soirée. On pourrait aussi envisager la possibilité de modifier l’heure de début des travaux de la Chambre afin de permettre la tenue de réunions plus longues avant l’ouverture de la Chambre.

Le Comité recommande que les whips dressent un horaire des réunions des comités devant entrer en vigueur à l’automne de 2001.