SMIP Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 1
Le jeudi 22 mars 2001
Le Comité spécial sur la modernisation et l'amélioration de la procédure à la Chambre des communes se réunit aujourd'hui à huis clos, à 10 h 10, dans la salle 208, édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bob Kilger, président.
Membres du Comité présents: Bill Blaikie, Don Boudria, Michel Gauthier, Bob Kilger, Peter MacKay et Chuck Strahl.
Le Comité tient une réunion d'organisation.
Il est convenu - Que le Comité soit appelé le Comité spécial sur la modernisation et l'amélioration de la procédure à la Chambre des communes
Il est convenu - Que le Comité retienne les services d'un ou de plusieurs attachés de recherche de la Bibliothèque du Parlement, au besoin, pour l'aider dans ses travaux, à la discrétion du président.
Il est convenu, - Que le Comité ne se réunisse que lorsqu'il y a au moins un représentant de chaque parti.
Il est convenu, - Que le greffier du Comité soit autorisé à distribuer les mémoires dans les deux langues officielles.
Il est convenu, - Que la transcription de toutes les séances à huis clos soit conservée au bureau du greffier pour consultation.
Il est convenu, - Que le Comité se réunisse à huis clos.
Il est convenu, - Que chaque membre du Comité soit autorisé à se faire accompagner d'au plus deux collaborateurs aux réunions.
À 10 h 41, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Audrey O'Brien