SVET Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 7

Le jeudi 11 avril 2002

Le Sous-comité des anciens combattants du Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd'hui à 9 h 05, dans la salle 307 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Colleen Beaumier, présidente.

Membres du Sous-comité présents : Roy Bailey, Colleen Beaumier, Louis Plamondon, Carmen Provenzano, Peter Stoffer, Elsie Wayne, Bob Wood.

Aussi présent : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Michel Rossignol, attaché de recherche.

Témoins : Du Conseil national des associations des anciens combattants du Canada : H. Clifford Chadderton, président; Brian Forbes, secrétaire général honoraire et conseiller juridique; Faye Lavell, directrice, Bureau national des services; Jean MacMillan, directrice adjointe, Administration, Bureau national des services.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Sous-comité reprend son étude sur les soins de longue durée prodigués aux anciens combattants.

M. Chadderton fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

Le Sous-comité examine un budget de déplacement.

Il est convenu, -- Que, relativement à son étude sur les soins de longue durée prodigués aux anciens combattants, le Sous-comité soit autorisé à se rendre dans l’Ouest canadien, du 26 au 31 mai 2002, pour une mission d’étude, accompagné du personnel nécessaire, et que le budget de déplacement proposé de 88 835 $ soit adopté.

À 10 h 58, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Sous-comité

Diane Deschamps