FOPO Rapport du Comité

PROCÈS-VERBAL

Le mardi 4 novembre 2003

(Séance n^o 58)

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à huis clos à 10 h 18, dans la pièce 536 de l’édifice Wellington, sous la présidence de Tom Wappel, (président).

Membres du Comité présents : Andy Burton, John Cummins, Rodger Cuzner, Loyola Hearn, Dominic LeBlanc, Bill Matthews, Carmen Provenzano, Jean-Yves Roy, Tom Wappel et Bob Wood.

Membre substitut présent : Alan Tonks pour Georges Farrah.

Aussi présent : Bibliothèque du Parlement : Alan Nixon, analyste principal.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 30 janvier 2003, le Comité reprend son étude relative aux questions touchant les pêches de l’Atlantique.

Le Comité poursuit son étude d’une ébauche de rapport.

Il est convenu, — Que l’ébauche de rapport, telle que modifiée, soit adoptée.

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport l’opinion complémentaire de l’Alliance canadienne, à condition que sa longueur ne représente pas plus de 40 % de la longueur du rapport et qu’elle soit remise en version électronique au greffier du Comité, au plus tard à 17 h 00, le 4 novembre 2003.

Il est convenu, — Que le président, le greffier et l’attaché de recherche soient autorisés à apporter au rapport des modifications jugées nécessaires au plan grammatical ou stylistique, sans en altérer le fond.

Il est convenu, — Que le président présente ce rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 30 janvier 2003, le Comité reprend son étude approfondie de la Garde côtière canadienne.

Le Comité examine ses travaux futurs par rapport à cette étude.

À 11 h 00, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du comité

Jeremy LeBlanc