HERI Rapport du Comité

Figures 3.1 à 3.10 : Gibson Product Design, Ottawa.

Figure 3.3 : Statistique Canada (années diverses), Enquête sur l'équipement ménager, catalogue 64-202, publication annuelle; catalogue 64-202S (années diverses), Estimations rectifiées (1977-1987); Statistique Canada (années diverses), Équipement ménager selon le revenu et d'autres caractéristiques, catalogue 13-218-XPB; Statistique Canada (années diverses), Enquête sur les dépenses des ménages, catalogue 62M0004XCB; CRTC, 1976-1981, Relevés statistiques et financiers de l'industrie, Canada, régions et provinces : câblodistribution; CRTC, 1977-1982, Relevés statistiques et financiers de l'industrie, Canada, régions et provinces : câblodistribution; CRTC, Relevés de câblodistribution statistiques et financiers, 1979-1984: Canada, régions et provinces; ACTC, Rapport annuel 2001-2002.

Figure 4.1 : Rapport de surveillance de la politique sur la radiodiffusion de 2002, CRTC.

Figure 4.2 : BBM, sondage de l'automne 2001.

Figure 4.3 : Rapport de surveillance de la politique sur la radiodiffusion de 2002, CRTC.

Figure 4.4 : Rapport de surveillance de la politique sur la radiodiffusion de 2002, CRTC.

Figure 4.5 : Rapport de surveillance de la politique sur la radiodiffusion de 2002, CRTC.

Figure 4.6 : Rapport de surveillance de la politique sur la radiodiffusion de 2002, CRTC.

Figure 4.7 : Rapport de surveillance de la politique sur la radiodiffusion de 2002, CRTC.

Figure 4.8 : Étude réalisée par CBC, Ottawa.

Figure 4.9 : Étude réalisée par CBC, Ottawa.

Figure 4.10 : Rapport de surveillance de la politique sur la radiodiffusion de 2002, CRTC.

Figure 4.11 : Étude réalisée par CBC, Ottawa.

Figure 4.12 : Étude réalisée par CBC, Ottawa.

Figure 4.13 : Étude réalisée par CBC, Ottawa. Nota : Ce n'est qu'au cours des dernières années que Global a été classé comme un réseau national; par conséquent, des données comparables ne sont pas disponibles pour les périodes utilisées dans la figure.

Figure 4.14 : Étude réalisée par CBC, Ottawa.

Figure 4.15 : Rapport de surveillance de la politique sur la radiodiffusion de 2002, CRTC.

Figure 4.16 : Rapport de surveillance de la politique sur la radiodiffusion de 2002, CRTC.

Figure 4.17 : Rapport de surveillance de la politique sur la radiodiffusion de 2002, CRTC.

Figure 4.18 : Rapport de surveillance de la politique sur la radiodiffusion de 2002, CRTC.

Figure 4.19 : Rapport de surveillance de la politique sur la radiodiffusion de 2002, CRTC.

Figure 4.20 : Rapport de surveillance de la politique sur la radiodiffusion de 2002, CRTC.

Figure 4.21 : Étude réalisée par CBC, Ottawa.

Figure 4.22 : Étude réalisée par CBC, Ottawa.

Figure 4.23 : Étude réalisée par CBC, Ottawa.

Figure 4.24 : Étude réalisée par CBC, Ottawa.

Figure 4.25 : Étude réalisée par CBC, Ottawa.

Figure 4.26 : Étude réalisée par CBC, Ottawa; Rapport du Groupe de travail sur la radiodiffusion, 1984.

Figure 4.27 : Étude réalisée par CBC, Ottawa.

Figure 4.28 : CRTC, Rapport de surveillance de la politique sur la radiodiffusion, 2002.

Figure 4.29 : www.nua.com

Figure 4.30 : Étude réalisée par CBC, Ottawa.

Figure 4.31 : Étude réalisée par CBC, Ottawa.

Figure 4.32 : Environics Research Group, mars 2000.

Figure 4.33 : Environics Research Group, mars 2000.

Figure 4.34 : Environics Research Group, mars 2000.

Figure 4.35 : Environics Research Group, mars 2000.

Figure 4.36 : Environics Research Group, mars 2000.

Figure 4.37 : Edison Media Research.

Figure 4.38 : Nielsen/Net Ratings.

Figure 4.39 : www.google.ca/press/zeitgeist.html

Figure 4.40 : www.google.ca/press/zeitgeist.html

Figure 5.1 : www.pch.gc.ca

Figure 5.2 : Avis publics et décisions du CRTC. Nota : Les exigences en matière de contenu canadien varient selon les services. La plupart des fournisseurs de services sont tenus d'offrir au moins 30 % de contenu canadien. Toutefois, les services dans une langue autre que l'anglais ou le français doivent se soumettre à des exigences plus modestes en matière de contenu canadien.

Figure 5.3 : www.fondscanadiendetele.ca.

Figure 5.4 : Téléfilm Canada, TVA, TQS, estimations de la CBC, estimations de SECOR. SECOR, "A Review of Canadian Content in the Canadian Television System", Presented to the Canadian Association of Broadcasters: Television Board," 30 août 2002, p.26.

Figure 5.5 : Fonds canadien de télévision, 2001-2002, Un an de télévision canadienne.

Figure 5.6 : Fonds canadien de télévision, 2001-2002, Un an de télévision canadienne.

Figure 5.7 : Fonds canadien de télévision, 2001-2002, Un an de télévision canadienne.

Figure 5.8 : Fonds canadien de télévision, 2001-2002, Un an de télévision canadienne.

Figure 5.9 : Fonds canadien de télévision, 2001-2002, Un an de télévision canadienne.

Figure 5.10 : Bibliothèque du Parlement, Direction de la recherche parlementaire. Ottawa.

Figure 6.1 : OCDE ($US convertis en $CAN)

Figure 6.2 : Rapport annuel de la SRC, 2001-2002.

Figure 6.3 : Rapports annuels de la SRC.

Figure 6.4 : Rapport annuel de la SRC, 2001-2002.

Figure 6.5 : Rapport annuel de la SRC, 2000-2001; Rapport du Groupe de travail sur la radiodiffusion, 1984.

Figure 6.6 : Étude réalisée par CBC, Ottawa.

Figure 6.7 : Étude réalisée par CBC, Ottawa.

Figure 6.8 : Étude réalisée par CBC, Ottawa.

Figure 6.9 : Étude réalisée par CBC, Ottawa.

Figure 6.10 : Étude réalisée par CBC, Ottawa.

Figure 6.11 : Étude réalisée par CBC, Ottawa.

Figure 6.12 : Calculs internes. Bibliothèque du Parlement, Direction de la recherche parlementaire. Ottawa. Nota : La figure n'englobe pas de données relatives aux initiatives de financement ponctuelles ou aux transferts de capitaux. En raison des divers rajustements, les données sont légèrement différentes des données relatives aux crédit.

Figure 6.13 : Rapports annuels de la SRC.

Figure 6.14 : Rapport annuel de la SRC, 2000-2001.

Figure 8.1 : Données du CRTC; rapports annuels de la SRC; Association canadienne de production de films et de télévision.

Figure 8.2 : Données financières du CRTC.

Figure 8.3 : Rapport de surveillance de la politique sur la radiodiffusion du CRTC, 2002.

Figure 8.4 : Rapport de surveillance de la politique sur la radiodiffusion du CRTC, 2002.

Figure 8.5 : Association canadienne de production de film et
télévision — Profil 2001, 2003.

Figure 8.6 : Rapport de surveillance de la politique sur la radiodiffusion de 2002, CRTC.

Figure 8.7 : Rapport de surveillance de la politique sur la radiodiffusion de 2002, CRTC.

Figure 8.8 : Rapport de surveillance de la politique sur la radiodiffusion du CRTC, 2002. Nota : Les stations à caractère ethnique sont incluses dans la radio anglaise.

Figure 8.9 : Rapport de surveillance de la politique sur la radiodiffusion du CRTC, 2002.

Figure 8.10 : Données financières du CRTC.

Figure 8.11 : Statistique Canada. La culture en perspective. Été 2001. Volume 13, no 2. Catalogue no 87-004-XIF; Le Quotidien, le 21 octobre 2002. Catalogue no 11-001-XIF.

Figure 8.12 : Sondage de l'Association canadienne des radiodiffuseurs, www.cab-acr.ca.

Figure 8.13 : Rapport de surveillance de la politique sur la radiodiffusion du CRTC, 2002.

Figure 8.14 : Communications Management Inc.

Figure 8.15 : Gibson Product Design, Ottawa.

Figure 8.16 : Rapport de surveillance de la politique sur la radiodiffusion du CRTC, 2002.

Figure 8.17 : Données financières du CRTC.

Figure 8.18 : Données financières du CRTC.

Figure 8.19 : Rapport de surveillance de la politique sur la radiodiffusion du CRTC, 2002.

Figure 8.20 : Données financières du CRTC.

Figure 8.21 : CRTC, Télévision, relevés statistiques et financiers, « Dépenses de programmation et production ».

Figure 8.22 : CRTC, Télévision, relevés statistiques et financiers, « Dépenses de programmation et production ».

Figure 8.23 : CRTC, Télévision, relevés statistiques et financiers, « Dépenses de programmation et production ».

Figure 8.24 : CRTC, Télévision, relevés statistiques et financiers, « Dépenses de programmation et production ».

Figure 8.25 : CRTC (calculs internes), Conseil du Trésor (partie III du CRTC, exercices divers) Nota : Les droits des télécommunications sont entrés en vigueur le 1^er juin 1987.

Figure 8.26 : CRTC (calculs internes), Conseil du Trésor (partie III du CRTC, exercices divers) Nota : Les droits des télécommunications sont entrés en vigueur le 1^er juin 1987.

Figure 8.27 : Rapport de surveillance de la politique sur la radiodiffusion du CRTC, 2002.

Figure 8.28 : Rapport de surveillance de la politique sur la radiodiffusion du CRTC, 2002.

Figure 8.29 : Rapport de surveillance de la politique sur la radiodiffusion du CRTC, 2002.

Figure 8.30 : Données financières du CRTC.

Figure 8.31 : Données financières du CRTC. Nota : Les données de 1997 comportent une année d'exploitation incomplète des services Star Choice et Bell ExpressVu.

Figure 8.32 : CRTC Broadcasting Policy Monitoring Report 2002.

Figure 9.1 : Avis public CRTC 2001-129, 21 décembre 2001.

Figure 9.2 : Rapport de surveillance de la politique sur la radiodiffusion 2001, 2002 du CRTC.

Figure 9.3 : Rapport de surveillance de la politique sur la radiodiffusion 2001, 2002 du CRTC.

Figure 9.4 : Rapport de surveillance de la politique sur la radiodiffusion 2002 du CRTC.

Figure 9.5 : Rapport de surveillance de la politique sur la radiodiffusion 2001, 2002 du CRTC.

Figure 9.6 : www.crtc.gc.ca

Figure 9.7 : www.crtc.gc.ca

Figure 11.1 : Bibliothèque du Parlement, direction de la recherche parlementaire. Ottawa.

Figure 11.2 : Centre d'études sur les médias.

Figure 11.3 : Conférence canadienne des arts.

Figure 11.4 : Bibliothèque du Parlement, direction de la recherche parlementaire. Ottawa.

Figure 11.5 : Centre d'études sur les médias.

Figure 17.1 : GCSCE : www.dfait-maeci.gc.ca

Figure 17.2 : GCSCE : www.dfait-maeci.gc.ca

Figure 19.1 : Décisions du CRTC.