HUMA Rapport du Comité
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Le lundi 9 juin 2003
(Séance no 35)
Le Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 25, dans la salle 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Judi Longfield (présidente).
Membres du Comité présents : Eugène Bellemare, Monique Guay, Tony Ianno, Judi Longfield, Gurbax Malhi, Monte Solberg.
Membres substituts présents : Bob Wood pour Peter Adams, Sébastien Gagnon pour Suzanne Tremblay, Lynne Yelich pour Jim Gouk, Joseph Volpe pour Larry McCormick et Larry Bagnell pour Diane St-Jacques
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Chantal Collin et Kevin Kerr, attachés de recherche.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur l'alphabétisation
Le Comité discute de son ébauche de rapport sur l’alphabétisation.
À 15 h 58, la séance est suspendue.
À 16 h 15, la séance reprend.
Il est convenu, — Que le Comité adopte le rapport final (dans sa forme modifiée), intitulé « Accroître l'alphabétisation des adultes: La nécessité d'une action pancanadienne », comme étant le troisième rapport du Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées.
Il est convenu, — Que le greffier soit autorisé à apporter au rapport les changements jugés nécessaires, sans en altérer le fond.
Il est convenu, — Que le président soit autorisé à déposer le rapport à la Chambre.
Il est convenu, — Que le Comité fasse imprimer 550 copies de ce rapport en format bilingue.
Il est convenu, — Que, conformément à l’article du Règlement 109, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale à son rapport au plus tard cent cinquante (150) jours suivant sa présentation.
Il est convenu, — Que, conformément à l'article 108(1)a) du Règlement, le Comité autorise l'impression de l’opinion dissidente du Bloc Québécois en annexe au présent rapport, immédiatement après la signature de la présidente; que l'opinion dissidente ne dépasse pas cinq pages; (caractère de 12 pt; interligne de 1.5) et que l'opinion dissidente soit transmise au greffier du comité, dans un format électronique et dans les deux langues officielles, au plus tard à 17 h le mardi 10 juin.
À 16 h 16, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Danielle Belisle