HUMA Rapport du Comité
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Le mercredi 11 juin 2003
(Séance no 36)
Le Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 23, dans la salle 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Judi Longfield, (président).
Membres du Comité présents : Eugène Bellemare, John Finlay, Monique Guay, Ovid Jackson, Judi Longfield, Gurbax Malhi, Larry McCormick, Raymond Simard, Monte Solberg et Larry Spencer.
Membres substitut présents : John Godfrey pour Diane St-Jacques, Reed Elley pour Jim Gouk et Sébastien Gagnon pour Suzanne Tremblay.
Autre membre présent : Wendy Lill.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Chantal Collin, Kevin Kerr, William Young et Julie Cool, attachés de recherche.
Le Comité reprend l’examen de son ébauche de rapport sur l’alphabétisation.
Il est convenu, — Que le Comité adopte le rapport final sur « Bâtir un avenir meilleur aux enfants autochtones vivant en milieu urbain » soit adopté comme étant le quatrième rapport du comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées.
Il est convenu, — Que le greffier soit autorisé à apporter au rapport les changements jugés nécessaires à la rédaction et à la typographie, sans en altérer le fond.
Il est convenu, — Que le président soit autorisé à déposer le rapport à la Chambre.
Il est convenu, — Que le Comité fasse imprimer 350 copies de ce rapport en format bilingue.
Il est convenu, — Que, conformément à l’article du Règlement 109, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale à son rapport au plus tard cent cinquante (150) jours suivant sa présentation.
Il est convenu, — Que le Comité adopte le rapport final sur « À l'écoute des canadiens: une première vision de l'avenir du programme de prestations d'invalidité du régime de pensions du Canada » soit adopté comme étant le cinquième rapport du comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées.
Il est convenu, — Que le greffier soit autorisé à apporter au rapport les changements jugés nécessaires à la rédaction et à la typographie, sans en altérer le fond.
Il est convenu, — Que le président soit autorisé à déposer le rapport à la Chambre.
Il est convenu, — Que le Comité fasse imprimer 550 copies de ce rapport en format bilingue.
Il est convenu, — Que, conformément à l’article du Règlement 109, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale à son rapport au plus tard cent cinquante (150) jours suivant sa présentation.
Il est convenu, — Qu’une lettre de recommandation soit envoyée à la ministre Stewart concernant le budget des dépenses.
Il est convenu, — Que le communiqué de presse tel qu’amendé concernant le rapport sur l’alphabétisation soit adopté.
À 15 h 45, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Danielle Belisle