SMIP Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 8
Le jeudi 20 mars 2003
Le Comité
spécial sur la modernisation et l'amélioration de la procédure à la Chambre des
communes se réunit aujourd'hui à huis clos, à 8 h 14, dans la salle 112-N de
l'édifice du Centre, sous la présidence de Bob Kilger, président.
Membres du Comité présents : l'hon. Don Boudria, Libby Davies, Monique Guay, Loyola Hearn, Stan Keyes, Bob Kilger et John Reynolds.
Aussi présents : De la Chambre des
communes : Diane Diotte, greffier à la procédure. De la
Bibliothèque du Parlement : James Robertson, analyste.
Conformément à l’ordre de
renvoi adopté par la Chambre des communes le jeudi 28 novembre 2003, le Comité
reprend son étude sur la modernisation et l'amélioration de la procédure à la
Chambre des communes (voir le procès-verbal du jeudi 5 décembre 2002).
Le Comité discute de ses
futurs travaux.
Il est convenu, - Que le
Comité adopte le budget proposé de 155 610,36 $ pour son voyage à
Londres, Angleterre, du 18 au 23 mai 2003, et que le président soumette ledit
budget à l’approbation du Bureau de régie interne.
Il est convenu, - Que le
Comité se réunisse de 19 h à 21 h, le lundi 24 mars 2003.
À 8 h 35, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Audrey O'Brien