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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 2

Le jeudi 26 février 2004

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 07, dans la pièce 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Tom Wappel, président.

Membres du Comité présents : Andy Burton, John Cummins, Bill Matthews, Jean-Yves Roy, Gary Schellenberger, Paul Steckle, Peter Stoffer, Tom Wappel et Bob Wood.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste ; Alan Nixon, analyste principal.

Le président présente le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Votre Sous-comité s'est réuni le mercredi 25 février 2004 et a convenu de faire les recommandations suivantes :

Que le Comité reprenne de la dernière session son étude exhaustive sur la Garde côtière canadienne;

Que les témoignages entendus au cours de la 2e session de la 37e législature par le Comité permanent des pêches et des océans relativement à son étude exhaustive sur la Garde côtière canadienne soient réputés avoir été entendus par le Comité durant la présente session;

Que le Comité tienne une séance d’information avec les fonctionnaires du Bureau du vérificateur général au début de son étude du Budget principal des dépenses;

Que le ministre et des hauts fonctionnaires soit invités à comparaître devant le Comité à la fin du mois de mars dans le cadre de l’étude du Budget principal des dépenses;

Que le président soit autorisé à écrire une lettre au ministre des Pêches et des Océans au sujet du financement pour un fonds de dotation pour le saumon sauvage de l’Atlantique.

Il est convenu, -- Que le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure soit adopté.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend de la dernière session son étude exhaustive sur la Garde côtière canadienne.

Le Comité tient une séance d'information avec les analystes de la Bibliothèque du Parlement.

À 12 h 03, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Jeremy LeBlanc

2004/02/26 16 h 51