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SAAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 1

Le mardi 9 mars 2004

Le Sous-comité du programme et de la procédure du comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à huis clos à 12 h 39, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Guy St-Julien, président.

Membres du Sous-comité présents : Larry Bagnell, John Duncan, Nancy Karetak-Lindell, Pat Martin, Guy St-Julien et Maurice Vellacott.

Membres substituts présents : Pauline Picard pour Yvan Loubier.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages ; Mary Hurley ; Tonina Simeone.

Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du comité.

Premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure du comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles

Le Sous-comité du programme et de la procédure c’est réuni le 9 mars 2004 et fait recommandation de ce qui suit :

Projet de loi C-11, Loi portant mise en vigueur de l'Accord d'autonomie gouvernementale de la première nation de Westbank

Pièce 701, La Promenade

Mercredi 10 mars 2004

15 h 15 – 20 h 30

15 h 15 – 15 h 30 : Travaux futurs (à huis clos)

15 h 30 – 16 h 30 : Ministre de MAINC et hauts fonctionnaires

16 h 30 – 17 h 30: Robert Louie et Micha Menczer, confirmé

17 h 30 – 18 h 00 : Aaron Dinwoodie (Ottawa), directeur, Wesbank Electoral Area

18 h 00 – 19 h 00 : Bill Hardy et avocat (Vidéoconférence de Kelowna C-B)

19 h 00 – 19 h 45 : Table Ronde

Kat Maurmann – Kelowna

Walter Gray - Kelowna

Len Novakowski - Kelowna

19 h 45 – 20 h 30 : Table Ronde

Alex Louie -Kelowna

Tanis Fiss - Victoria

G. Gibson - Vancouver

Jeudi 11 mars 2004

9 h 00 – 11 h 00: étude article-par-article

À 13 h 41, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

2015/10/01 8 h 49