SFIN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 4

Le jeudi 22 avril 2004

Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des finances se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 09, dans la pièce 208 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Roy Cullen, président(e).

Membres du Sous-comité présents : Roy Cullen, Nick Discepola, John McKay et Pierre A. Paquette.

Membres substituts présents : Rahim Jaffer pour Monte Solberg.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Blayne Haggart.

Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité concernant les consultations pré budgétaires 2004 et a convenu de recommander ce qui suit:

Que le comité adopte les themes (inclus dans l'appendice-A)
Que le comité voyage durant deux semaines en octobre 2004:

Dans l'OUEST:

Victoria
- Le lundi, 18 octobre 2004
- Le mardi, 19 octobre 2004
Calgary
- Le mercredi, 20 octobre 2004
Saskatoon
- Le jeudi, 21 octobre 2004
Winnipeg
- Le vendredi, 22 octobre 2004

Dans l'EST:

St-John
- Le lundi, 25 octobre 2004
Fredericton
- Le mardi, 26 Octobre 2004
Montréal
- Le mercredi, 27 octobre 2004
Toronto
- Le jeudi, 28 Octobre 2004
- Le vendredi, 29 octobre 2004

3. Que le comité tiendra deux assemblées publiques d'une demie-journée dans chacune des deux villes suivantes:

Saskatoon
- Le jeudi, 21 octobre 2004
St-John
- Le lundi, 25 octobre 2004

4. Que les trois budgets suivant soient adoptés:

Voyage dans l'ouest
- 184 134.00$
Voyage dans l'est
- 143 534. 00$
Voyeges opérationnels (incluant les deux assemblée-publiques)
- 107 500.00$
Total: 435 168. 00$

5. Que le comité entreprenne une étude sur les mesures fiscales visant les petites entreprises tel qu'indiqué dans le Plan Budgétaire 2004 (page 156) déposé à la Chambre par le Ministre des Finances

À 11 h 37, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Richard Dupuis

2015/10/01 8 h 51