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SPAC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 3

Le mardi 24 février 2004

Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à huis clos à 13 h 14, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de John Williams, président.

Membres du Sous-comité présents : Odina Desrochers, Marlene Jennings, Walt Lastewka, Beth Phinney, Judy Wasylycia-Leis et John Williams.

Autres députés présents : Joe Comartin et Paul Forseth.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean Dupuis, analyste ; Brian O'Neal, analyste . Chambre des communes : Rob Walsh, légiste et conseiller parlementaire ; Jeremy LeBlanc, greffier de comité.

Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Les membres discutent de questions relatives à l'étude du Comité concernant les chapitres 3, 4 et 5 du rapport de novembre 2003 de la vérificatrice générale et ont convenu de ce qui suit:

1. Que le Comité continue avec M. Jim Judd et les hauts fonctionnaires de Travaux Publics et Services Gouvernementaux à la séance du jeudi 26, 2004, de 9 h. 00 à 11 h. 00.

2. Que M. Alphonso Gagliano comparaisse devant le Comité le 26 février de 11 h. 00 à 17 h. 00, avec interruption pour la période de questions, ou la semaine prochaine s'il n'est pas disponible le 26 février 2004.

3. Que le Sous-comité sur la protection des témoins et des témoignages se réunisse immédiatement après la séance de comité du 26 février 2004.

4. Que les personnes suivantes soient provisoirement appelées à comparaître devant le Comité :

- Ran Quail et Janice Cochrane, anciens sous-ministres de Travaux Publics et Services Gouvernementaux, le lundi 1er mars 2004, de 10 h. 00 à 13 h. 00; et

- Peter Harder et Frank Claydon, anciens secrétaires du Conseil du Trésor, le mardi 2 mars 2004, de 10 h. 00 à 13 h. 00.

À 13 h 44, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Sous-comité,

Bernard G. Fournier

2004/02/25 17 h 32