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SPAC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 7
 
Le mardi 4 mai 2004
 

Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à huis clos à 10 h 12, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de John Williams, président.

 

Membres du Sous-comité présents : Odina Desrochers, Marlene Jennings, l'hon. Walt Lastewka, Judy Wasylycia-Leis et John Williams.

 

Membres substituts présents : L'hon. Robert Thibault pour Beth Phinney.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Brian O'Neal, analyste. Chambre des communes : Gregory Tardi, conseiller juridique principal; Rob Walsh, légiste et conseiller parlementaire.

 

Témoins : Centre parlementaire : Peter C. Dobell, directeur-fondateur; Robert Miller, directeur exécutif. KPMG : Victor Duret, associé; Paul Levine, associé.

 
Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Robert Miller fait une déclaration et répond aux questions.

 

Il est convenu, — Que les membres du Comité se rendent disponibles pour rencontrer des représentants du Centre parlementaire dans le cadre de leur étude du travail du Comité permanent des comptes publics, y compris, mais pas uniquement, son examen des chapitres 3, 4 et 5 du rapport de novembre 2003 de la vérificatrice générale du Canada.

 

Paul Levine et Victor Duret font des déclarations et répondent aux questions.

 

Il est convenu, — Que le Comité invite M. Jean-Marc Bard à comparaître devant lui le jeudi 6 mai 2004.

 

À 11 h 41, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Les greffiers du Sous-comité,



Elizabeth B. Kingston, Jeremy LeBlanc

 
 
2004/05/05 14 h 21