SVET Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 4

Le mercredi 5 mai 2004

Le Sous-comité des anciens combattants du Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 15 h 34, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence par intérim de Murray Calder.

Membres du Sous-comité présents : Claude Bachand, L'hon. Bill Blaikie, Murray Calder, Rick Casson, John O'Reilly et Elsie Wayne.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michel Rossignol, analyste.

Témoins : À titre personnel : David Cotter; James Cotter.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Sous-comité entreprend son étude sur Anciens combattants de la guerre de Corée.

David Cotter lit une déclaration de James Cotter et les témoins répondent aux questions.

À 16 h 32, la séance est suspendue.

À 16 h 37, la séance reprend.

Témoins : Ombudsman de la Défense nationale et des Forces canadiennes: André Marin, Ombudsman.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Sous-comité entreprend son étude sur la nécessité d'un ombudsman pour les anciens combattants.

Il est convenu que le président suppléant donne lecture d'une déclaration envoyée au Comité par M. Allan Parks, président national de la Légion royale canadienne, pour qu'elle figure dans les témoignages.

André Marin fait une déclaration et répond aux questions.

À 17 h 26, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Sous-comité,

Angela Crandall

2004/05/06 14 h 51