FEWO Rapport du Comité

PROCÈS-VERBAL

Le jeudi 14 avril 2005

(Séance n^o 28)

Le Comité permanent de la condition féminine se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 18, dans la pièce 112-N de l’édifice du Centre, sous la présidence de Anita Neville, présidente.

Membres du Comité présents : France Bonsant, Paule Brunelle, Jean Crowder, Helena Guergis, Anita Neville, Russ Powers, Joy Smith, l’hon. Paddy Torsney et Lynne Yelich.

Membres substituts présent : Françoise Boivin pour Susan Kadis.

Autres députés présents : Massimo Pacetti.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Julie Cool, analyste; Nancy Miller Chenier, analyste.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité poursuit son étude d’une ébauche de rapport sur l’analyse comparative entre les sexes.

Il est convenu, — Que l’ébauche de rapport, soit adoptée comme deuxième rapport du comité.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que la présidente présente le deuxième rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que le greffier et les analystes émettent, en accord avec la présidente, un communiqué.

À 16 h 14, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité
Richard Rumas