FINA Rapport du Comité

PROCÈS-VERBAL

Le lundi 13 décembre 2003
(Séance n^o 34)

Le Comité permanent des finances se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 16, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Massimo Pacetti (président).

Membres du Comité présents : Rona Ambrose, Don H. Bell, Guy Côté, Charles Hubbard, John McKay, Maria Minna, Massimo Pacetti, Brian Pallister, Charlie Penson et Judy Wasylycia-Leis.

Membres substituts présents : Gary Carr pour John McKay, Claude Drouin pour Charles Hubbard et Réal Lapierre pour Yvan Loubier.

Aussi presents : Service d'information et de recherche parlementaires : June Dewetering, analyste principale; Alexandre Laurin, analyste.

Conformément à l’article 83.1 du Règlement, le Comité reprend son étude sur les consultations prébudgétaires 2004.

Le Comité poursuit son étude d’une ébauche de rapport.

À 12 h 49, la séance est suspendue.

À 13 h 10, la séance reprend.

Il est convenu avec dissidence, — Que l’ébauche de rapport soit adoptée, telle qu’elle a été modifiée, comme étant le Troisième rapport du Comité.

Il est convenu, — Que le président, les analystes et les greffiers soient autorisés à apporter au rapport les changements jugés nécessaires sans en altérer le fond.

Il est convenu, — Que le président soit chargé de présenter le Troisième rapport du Comité à la Chambre.

Il est convenu, — Que le Comité fasse imprimer 1500 exemplaires en anglais et 1000 exemplaires en français.

À 14 h 03, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Richard Dupuis