HUMA Rapport du Comité
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Le mardi 17 mai 2005
(Séance no 35)
Membres du Comité presents : Peter Adams, Eleni Bakopanos, Jean-Claude D’Amours, Raymonde Folco, Paul Forseth, Christiane Gagnon, Ed Komarnicki, Yves Lessard et Tony Martin.
Membres substituts présents : France Bonsant pour Yves Lessard et Yvon Godin pour Tony Martin.
Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Kevin Kerr, analyste; Chantal Collin, analyste.
Témoins : Chambre des communes : Gérard Asselin, député, manicouagan; Yves Lessard, député, chambly—Borduas.
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 12 h 00, la séance est suspendue.
À 12 h 02, la séance reprend à huis clos.
Le Comité poursuit son étude d’une ébauche de rapport.
Que le greffier soit autorisé à apporter au rapport les changements jugés nécessaires à la rédaction et à la typographie, sans en altérer le fond.
Que le président soit autorisé à déposer le rapport à la Chambre.
Que le Comité fasse imprimer au plus 550 copies de ce rapport en format bilingue.
Que, conformément à l’article du Règlement 109, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale à son rapport au plus tard cent vingt (120) jours suivant sa présentation.
À 12 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du comité
Danielle Bélisle