PROCÈS-VERBAL
Le 13 avril 2005
(Séance no 31)
Le Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd’hui à huis clos à 16 h 21, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Pat O'Brien, président.
Membres du Comité présents : Claude Bachand, l'hon. Larry Bagnell, l'hon. Bill Blaikie, Rick Casson, Betty Hinton, l'hon. Judi Longfield, Dave MacKenzie, l'hon. Keith Martin, Pat O'Brien, Gordon O'Connor, Gilles-A. Perron et Anthony Rota.
Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michel Rossignol, analyste. À titre individuel : Joseph P. Culligan, consultant.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée le 18 octobre 2004, le Comité reprend son étude sur l'acquisition de sous-marins par les Forces canadiennes.
Il est convenu, — Que l’ébauche de rapport, telle que modifiée, soit adoptée.
Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé: Acquisition des sous-marins de la classe Victoria par le Canada.
Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les attachés de recherche soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).
Il est convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre.
Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.
Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport l’opinion complémentaire du Bloc Québécois, à condition qu’elle ne dépasse pas cinq (5) page et soit remise en version électronique au greffier du Comité, au plus tard à 4 h, le vendredi 15 avril 2005.
Il est convenu, — Que le greffier du Comité prenne les dispositions nécessaires à la tenue d’une conférence de presse le lundi 18 avril 2005.
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
Il est convenu, — Que les témoins suivants : Lgén Dumais, Sous-chef d'état major de la Défense, Vam Maddison et Vam Buck, Chef de l'état major de la Défense soient invités à comparaître relativement au Chapître 4 du rapport de la vérificatrice générale du Canada : Défense nationale — L'initiative C4ISR à l'appui du commandemnt et du contrôle.
À 17 h 07, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du comité
Angela Crandall