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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 14
 
Le mercredi 8 décembre 2004
 

Le Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 30, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Pat O'Brien, président.

 

Membres du Comité présents : Claude Bachand, l'hon. Larry Bagnell, l'hon. Bill Blaikie, Rick Casson, Betty Hinton, l'hon. Judi Longfield, Dave MacKenzie, Keith Martin, Pat O'Brien, Gordon O'Connor et Anthony Rota.

 

Membres associés présents : Cheryl Gallant.

 

Aussi présents : Service d'information et de recherche parlementaires : Wolf Koerner, analyste; Michel Rossignol, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le président réponde au nom du Comité à toute la correspondance adressée au Comité et qu’une copie de la réponse soit envoyée aux porte-parole de chaque parti au sein du Comité ainsi qu’au député de la circonscription d’où provient la correspondance.

 

Il est convenu, — Que le président écrive à la ministre des Anciens Combattants pour savoir où en est la demande qui a été envoyée pour obtenir une liste de tous les médicaments admissibles en application du régime d’assurance-médicaments d’Anciens Combattants Canada.

 

Il est convenu, — Que le président envoie une lettre au président du Bureau de régie interne et une copie de cette lettre au bureau des whips de chaque parti ainsi qu’au responsable de la Bibliothèque du Parlement pour faire part des préoccupations du Comité au sujet des ressources affectées aux travaux des comités, en particulier pour la recherche.

 

Il est convenu, — Qu’une demande de financement soit faite en suivant les voies appropriées afin qu’un consultant soit engagé pour aider le Comité dans ses travaux du 31 janvier 2005 au 30 juin 2005.

 

Il est convenu, — Que les témoins suivants : le professeur Martin Shadwick, le professeur Peter Langille, le professeur Richard Gimblett, capitaine de frégate (à la retraite) Peter Kavanagh et Alan Williams, SMA (Matériel), soient invités à comparaître devant le Comité lorsque la Chambre recommencera à siéger après la relâche de Noël.

 

Il est convenu, — Que les analystes présentent un rapport provisoire au Comité lorsque la Chambre recommencera à siéger après la relâche de Noël.

 

À 16 h 49, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

La greffière du Comité,



Angela Crandall

 
 
2004/12/09 15 h 26