SFOP Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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| PROCÈS-VERBAL |
| Séance no 5 |
| Le mardi 1 novembre 2005 |
Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à huis clos à 12 h 34, dans la pièce 307 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Tom Wappel, président. |
Membres du Sous-comité présents : Gerald Keddy, Bill Matthews, Jean-Yves Roy, Peter Stoffer et Tom Wappel. |
Autres députés présents : Loyola Hearn. |
Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste; Alan Nixon, analyste principal. |
| Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité. |
À 13 h 10, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence. |
Le greffier du Comité, |
| 2005/11/02 15 h 19 |