SFOP Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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| PROCÈS-VERBAL |
| Séance no 3 |
| Le mardi 19 septembre 2006 |
Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 2, dans la pièce 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Gerald Keddy, président(e). |
Membres du Sous-comité présents : John Cummins, Gerald Keddy et Bill Matthews. |
Membres substituts présents : Raynald Blais remplace Jean-Yves Roy. |
Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste. |
| Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité. |
À 12 h 36, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence. |
Le greffier du Sous-comité, |
| 2006/10/17 15 h 32 |