SPRO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Sélecteur de publication par date
| PROCÈS-VERBAL |
| Séance no 1 |
| Le mardi 11 avril 2006 |
Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 2, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Gary Goodyear, président. |
Membres du Sous-comité présents : Yvon Godin, Gary Goodyear, Michel Guimond et Marcel Proulx. |
Membres substituts présents : Pauline Picard remplace Michel Guimond. |
Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Robertson, analyste principal. |
| Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité. |
À 11 h 50, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence. |
La greffière du Sous-comité, |
| 2006/05/01 10 h 39 |