FAAE Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 32

Le mardi 27 mai 2008

Le Comité permanent des affaires étrangères et du développement international se réunit aujourd’hui à 15 h 33 (vidéoconférence), dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Kevin Sorenson, le président.

Membres du Comité présents : Vivian Barbot, l'hon. Raymond Chan, Johanne Deschamps, Peter Goldring, Wajid Khan, Denis Lebel, l'hon. Keith Martin, Deepak Obhrai, Bernard Patry, l'hon. Bob Rae et Kevin Sorenson.

Membres substituts présents : Wayne Marston remplace Paul Dewar.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Gerald Schmitz, analyste principal ; Marcus Pistor, analyste.

Témoins : Université York : Gregory T. Chin, professeur adjoint, Faculté des études supérieures et Département de science politique; Bernie Michael Frolic, professeur émérite, Département de science politique. À titre personnel : Jeremy Paltiel, professeur, Université Carleton. Université de la Colombie-Britannique : Pitman Potter, professeur de droit et directeur, Institute of Asian Research, Directeur, Chinese Legal Studies, Centre for Asian Legal Studies. Centre international pour la réforme du droit criminel et la politique en matière de justice pénale : Daniel C. Préfontaine, président.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 1^er avril 2008, le Comité reprend son étude sur le dialogue bilatéral Canada-Chine sur les droits de la personne

Pitman Potter, Gregory T. Chin et Jeremy Paltiel font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 32, la séance est suspendue.

À 16 h 34, la séance reprend.

Daniel C. Préfontaine et Bernie Michael Frolic font des déclarations et répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le président présente le neuvième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Que le Comité continue d’étudier le rapport provisoire au sujet de l’Afghanistan lors des séances des 3 et 5 juin 2008;

Que le Comité continue d’étudier le rapport provisoire sur l’Afghanistan lors de la séance du 10 juin, à moins que ce rapport soit terminé, auquel cas il continuera d’examiner le rapport provisoire sur la Chine.

Sur motion de Denis Lebel, il est convenu, — Que le rapport du Sous-comité soit adopté.

À 17 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Angela Crandall

2008/06/03 10 h 26