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SAGR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 2

Le jeudi 13 mars 2008

Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de l'Agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 27, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de James Bezan, le président.

Membres du Sous-comité présents : Alex Atamanenko, André Bellavance et James Bezan.

Membres substituts présents : L'hon. Wayne Easter remplace Paul Steckle.

Aussi présents : Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire : Jean-Denis Fréchette ; Mathieu Frigon.

Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité.

Il est convenu, — Que le greffier du Sous-comité établisse de concert avec le président une proposition budgétaire pour le projet de voyage du Comité à Genève, Paris et Bruxelles et qu’il la soumette à l’approbation du Sous-comité étant entendu que ce budget inclus un représentant par parti, le président, de même qu'un analyste, deux interprètes et un greffier relativement à son étude sur les questions touchant l'Organisation Mondiale du Commerce.

Il est convenu, — Que six ou sept réunions soient nécessaires pour l'étude sur la mention « Produit du Canada », étant entendu que les fonctionnaires d'Industrie Canada, soient les premiers à comparaître et que les autres fonctionnaires comparaissent lors de la dernière réunion.

Il est convenu, — Qu'un calendrier d'activités pour le printemps 2008 révisé soit envoyé à tous les membres du Comité.

À 12 h 22, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Sous-comité,

Jean-François Lafleur

2008/03/27 14 h 42