FEWO Rapport du Comité

Le 12 février 2009, le Comité permanent de la condition féminine a convenu d’examiner les répercussions du régime d’assurance-emploi (AE) sur les femmes. Il a tenu à cette fin dix réunions au cours desquelles il a reçu notamment les témoignages de représentantes d’organisations de femmes, de chercheurs et de hauts fonctionnaires.

Depuis sa création, le Comité s’intéresse de près à la sécurité économique des femmes. La présente étude s’inspire des travaux déjà réalisés et des recommandations du Comité; elle se base sur son rapport de 2007, Améliorons la sécurité économique des femmes : il est temps d’agir[1], et sur celui publié en 2005, Rapport provisoire au sujet des prestations de maternité et prestations parentales du régime d’assurance-emploi : l’exclusion des travailleuses et travailleurs autonomes[2].

Le rapport d’étude commence par un aperçu du régime d’AE actuel. Par la suite, il présente la situation des femmes sur le marché du travail et leurs types de travail. Le troisième chapitre met en lumière les effets du régime d’AE sur les femmes, ainsi que différents points soulevés par des témoins. Il y est aussi question des améliorations pouvant être apportées au régime afin de tenir compte des réalités des femmes sur le marché du travail et des responsabilités familiales qu’elles sont appelées à assumer[3].