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SAIA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 6
 
Le mardi 24 mars 2009
 

Le Sous-comité sur l'industrie de l'automobile au Canada du Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 36, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Michael D.Chong, le président.

 

Membres du Sous-comité présents : L'hon. Michael D. Chong, Mike Lake, Brian Masse, Francis Valeriote et Robert Vincent.

 

Autres députés présents : Robert Bouchard, Martha Hall Findlay, Dave Van Kesteren et Mike Wallace.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Dan Shaw, analyste.

 
Conformément à la motion adoptée par le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie le mardi 3 mars 2009, le Sous-comité reprend son étude de la crise qui confronte l'industrie de l'automobile au Canada.
 

À 16 h 27, la séance est suspendue.

À 16 h 32, la séance reprend.

 

À 16 h 41, la séance est suspendue.

À 16 h 53, la séance reprend.

 

À 17 h 20, conformément à l’article 115(5) du Règlement, la séance est suspendue.

 

À 18 h 32, la séance reprend.

 

À 19 h 15, la séance est suspendue.

À 19 h 23, la séance reprend.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport tel que modifié soit adopté.

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

À 21 h 4, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Sous-comité,



Michelle Tittley

 
 
2009/03/25 16 h 19