Passer au contenu

SBLI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 1
 
Le mardi 3 mars 2009
 

Le Sous-comité des budgets de comité du Comité de Liaison se réunit aujourd’hui à huis clos à 13 h 3, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Dean Allison, président.

 

Membres du Sous-comité présents : Dean Allison, Leon Benoit, l'hon. Shawn Murphy, David Sweet, Paul Szabo et Merv C. Tweed.

 

Membres substituts présents : James Rajotte remplace Joe Preston.

 

Autres députés présents : Steven Blaney, Claude DeBellefeuille et l'hon. Lawrence MacAulay.

 

Aussi présents : Chambre des communes : Karen Thriepland, coordonnateur, Services logistiques. Comité permanent des anciens combattants : Erica Pereira, greffière du Comité. Comité permanent des pêches et des océans : Julia Lockhart, greffière du Comité. Comité permanent des langues officielles : Isabelle Dumas, greffière du Comité. Bibliothèque du Parlement : James Robertson, directeur principal (intérimaire).

 
Conformément à l'article 107(1) du Règlement, le Sous-comité entreprend son étude de soumissions budgétaires.
 

Le greffier présente un exposé sur la situation financière de l'enveloppe globale pour les activités des comités.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 117 935 $ soit alloué au Comité permanent des pêches et des océans pour se rendre aux Îles-de-la-Madeleine (Québec); Montague (Île-du-Prince-Édouard); Alma (Nouveau-Brunswick) et Yarmouth (Nouvelle-Écosse), du 29 mars au 2 avril 2009, pour tenir des audiences publiques et des visites de sites, relativement à son étude sur la pêche au homard.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 31 125 $ soit alloué au Comité permanent des anciens combattants pour se rendre à Charlottetown (Île-du-Prince-Édouard), au mois d’avril 2009, pour une visite de site du ministère des Anciens Combattants, relativement à son étude sur la comparaison des services offerts aux anciens combattants par les pays membres du Commonwealth et du G8.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 2 205 $ soit alloué au Comité permanent des anciens combattants pour se rendre à Sainte-Anne-de-Bellevue (Québec), le 1er avril 2009, pour une visite de site de l’Hôpital Sainte-Anne, relativement à son étude sur la comparaison des services offerts aux anciens combattants par les pays membres du Commonwealth et du G8.

 
Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité.
 

Il est convenu, — Que la demande de remboursement présentée par Steven Blaney au sujet d’un témoin qui a soumis sa demande de remboursement au Comité permanent des langues officielles après la période limite de 60 jours soit agréée.

 

À 13 h 31, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Sous-comité,



Jeremy LeBlanc

 
 
2009/03/03 15 h 29