SENV Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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| PROCÈS-VERBAL |
| Séance no 5 |
| Le jeudi 17 septembre 2009 |
Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 6, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de James Bezan, le président. |
Membres du Sous-comité présents : James Bezan, Bernard Bigras, Linda Duncan, Francis Scarpaleggia et Mark Warawa. |
Autres députés présents : Jeffrey David Watson. |
Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste; Tim Williams, analyste. |
| Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité. |
À 12 h 40, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence. |
La greffière du Sous-comité, |
| 2009/09/17 16 h 56 |