SFAA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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| PROCÈS-VERBAL |
| Séance no 11 |
| Le mardi 1 décembre 2009 |
Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international se réunit aujourd’hui à huis clos à 10 h 28, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Kevin Sorenson, le président. |
Membres du Sous-comité présents : Francine Lalonde, Deepak Obhrai, Bernard Patry et Kevin Sorenson. |
Membres substituts présents : Wayne Marston remplace Paul Dewar. |
Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Allison Goody, analyste; James Lee, analyste. |
| Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité. |
À 10 h 58, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence. |
La greffière du Sous-comité, |
| 2009/12/01 16 h 16 |