SNDD Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Sélecteur de publication par date
| PROCÈS-VERBAL |
| Séance no 3 |
| Le jeudi 19 novembre 2009 |
Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à huis clos à 9 h 6, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Maxime Bernier, le président. |
Membres du Sous-comité présents : Claude Bachand, l'hon. Maxime Bernier et Jack Harris. |
Membres substituts présents : L'hon. Ujjal Dosanjh remplace l'hon. Bryon Wilfert. |
Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Wolfgang Koerner, analyste. |
| Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité. |
À 9 h 56, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence. |
Le greffier du Sous-comité, |
| 2009/11/19 13 h 17 |