Passer au contenu

AANO Rapport du Comité

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

PDF

ANNEXE A : CHANGEMENTS À LA LISTE DES ARTICLES ADMISSIBLES POUR EXPÉDITION PAR LE PROGRAMME ALIMENTS POSTE EN VIGUEUR LE 3 OCTOBRE 2010

À compter du 3 octobre 2010, les articles non alimentaires, la plupart des aliments non périssables et certains aliments périssables à faible valeur nutritive ne seront plus admissibles au transport aérien subventionné vers les collectivités admissibles dans le cadre du programme Aliments-poste.

Les articles identifiés d'un astérisque (*) demeureront admissibles entre le 3 octobre 2010 et le 31 mars 2011 pour les collectivités qui ne sont pas desservies par voie maritime.

Groupe alimentaire

Admissible avant le 3 oct 2010

Admissible à compter du 3 oct 2010

Commentaires

FRUITS ET LÉGUMES

Périssable

Légumes frais

Oui

Oui

 

Citrouilles entières

Oui

Non

 

Légumes congelés

Oui

Oui

Y compris les frites congelées

Fruits frais et congelés

Oui

Oui

 

Jus frais (pur or reconstitué)

Oui

Oui

Doivent être sans sucre ajouté

Concentrés de jus congelés

Oui

Oui

Jus en Tetra Pak ou dans des contenants similaires

Oui

Oui

Non périssable

Fruits séchés

Oui

Oui

Exemples : raisins, dattes, abricots

Légumes séchés non assaisonnés

Oui

Oui

Exemples : flocons d'oignon, mélanges de légumes séchés, pommes de terre instantanées, algues

Fruits et légumes en conserve*

Oui

Non

*Ces articles demeurent admissibles jusqu'au 31 mars 2011 pour les collectivités sans service maritime.

Jus non sucré en conserve et en bouteille*

Oui

Non

PRODUITS CÉRÉALIERS

Périssable

Céréales à cuire

Oui

Oui

 

Pain et produits de pain sans garniture ou enrobage sucré (p. ex. des bagels, des muffins anglais, des petits pains, du pain aux raisins, des pains à hamburger, des pains à hot-dog, des croûtes de pizza, de la pâte à pain surgelée, des tortillas)

Oui

Oui

 

Croissants et pain à l'ail

Oui

Non

 

Non périssable

Craquelins, croustipain, pain dur, biscuits Pilot, biscottes Melba

Oui

Oui

 

Biscuits à l'arrowroot et biscuits thé social

Oui

Oui

 

Pâtes fraîches ou congelées

Oui

Oui

 

Céréales prêtes à manger

Oui

Oui

 

Farine tout usage

Oui

Oui

 

Farine de blé entier, farine de seigle et autres types de farine semi périssable

Oui

Oui

 

Farine à gâteau et farine à pâtisserie*

Oui

Non

*Ces articles demeurent admissibles jusqu'au 31 mars 2011 pour les collectivités sans service maritime.

Riz, autres céréales, maïs à éclater (non éclaté), pâtes sèches (macaroni, spaghetti, etc.)*

Oui

Non

Préparations pour gâteaux, pour muffins, pour pain et petits pains, pour bannock et pour crêpes*

Oui

Non

LAIT ET SUBSTITUTS

Périssable

Lait frais, lait U.H.T., babeurre, lait au chocolat, lait en poudre

Oui

Oui

À l’exception du lait en conserve

Yogourt et boissons au yogourt

Oui

Oui

 

Boisson au soja enrichie

Oui

Oui

 

Fromage, fromage fondu, fromage cottage

Oui

Oui

 

Fromage fondu à tartiner

Oui

Non

 

Crème, crème sûre, fromage à la crème

Oui

Non

 

Crème glacée, lait glacé, sorbet, yogourt glacé

Oui

Non

 

Non périssable

Lait concentré en conserve

Oui

Oui

 

Lait concentré sucré*

Oui

Non

*Cet article demeure admissible jusqu'au 31 mars 2011 pour les collectivités sans service maritime.

VIANDES ET SUBSTITUTS

Périssable

Viande et volaille fraîche et congelée et poisson congelé (y compris les bâtonnets de poisson et les fricadelles de poisson, les aliments traditionnels, le bacon enrobé de farine de maïs et le bacon de dos, les produits salés et fumés,

Oui

Oui

À l’exception du poisson frais et des produits panés, mis en pâte à frire ou en pâte à tarte

Bacon (porc et volaille)

Oui

Non

Bacon en tranches, habituellement en paquet de 250g, 500g et 1kg

Œufs et substituts d'œufs

Oui

Oui

 

Graines et noix non sucrées

Oui

Oui

 

Beurre d'arachides

Oui

Oui

 

Tofu et autres substituts de viande à base de légumes

Oui

Oui

Exemples : croquettes de légumes, burger aux noix

Non périssable

Viande, volaille et poisson en conserve*

Oui

Non

*Ces articles demeurent admissibles jusqu’au 31 mars 2011 pour les collectivités sans service maritime.

Légumineuses en conserve et séchées (haricots, pois, lentilles)*

Oui

Non

HUILES ET CORPS GRAS

Périssable

Beurre

Oui

Oui

 

Margarine molle non hydrogénée

Oui

Oui

 

Margarine hydrogénée, dure ou molle

Oui

Non

Vinaigrette, mayonnaise

Oui

Oui

 

Non périssable

Saindoux, shortening

Oui

Oui

 

Huile de cuisson

Oui

Oui

Exemples : canola, olive

ALIMENTS COMPOSÉS

Périssable

Aliments composés d’aliments périssables admissibles, frais et congelés (p. ex. pizza et repas congelés)

Oui

Oui

À l’exception des aliments qui contiennent des produits panés, mis en pâte à frire ou en pâte à tarte, des desserts, de la poutine, des sandwiches préparés, des hamburgers, des hot-dogs, des salades préparées et d’autres aliments préparés pour consommation immédiate assujettis à la taxe sur les produits et services.

Trempettes

Oui

Non

 

Non périssable

Plats frais ou congelés contenant du riz ou des pâtes

Oui

Oui

 

Soupe, ragoût, hachis de bœuf et pâtes en conserve, préparation de soupes déshydratées*

Oui

Non

*Ces articles demeurent admissibles jusqu’au 31 mars 2011 pour les collectivités sans service maritime.

Macaroni au fromage en boîte, mélange de nouilles, mélanges à pizza*

Oui

Non

Produits à tartiner, sauces*

Oui

Non

AUTRES

Périssable

Eau

Oui

Non

 

Médicaments sous ordonnance

Oui

Non

 

Médicaments sans ordonnance

Oui

Oui

Exemples : médicament contre la toux, comprimés pour le contrôle de la douleur

Levure pour le pain

Oui

Oui

 

Lait maternisé, céréales pour nourrissons, autres aliments préparés pour les nourrissons

Oui

Oui

 

Non périssable

Édulcorants artificiels

Oui

Oui

 

Épices, sel, sucre, levure chimique, fécule de maïs*

Oui

Non

*Ces articles demeurent admissibles jusqu’au 31 mars 2011 pour les collectivités sans service maritime.

Confiture, miel, sirops, garnitures (à l’exception des produits à base de crème artificielle)*

Oui

Non

Aromatisants, extraits*

Oui

Non

Gelées en poudre, mélanges à pouding, poudings (en conserve ou prêts à manger)*

Oui

Non

Condiments, ketchup, vinaigre, relish, cornichons*

Oui

Non

Café, thé*

Oui

Non

Cristaux à saveur de fruits pour boissons additionnées de vitamine C*

Oui

Non

Produits pour nourrissons

Couches, lingettes*

Oui

Non

*Ces articles demeurent admissibles jusqu’au 31 mars 2011 pour les collectivités sans service maritime.

Autres articles en papier

Produits d’hygiène féminine, sous-vêtements de protection jetables, papier hygiénique, compresses d’allaitement*

Oui

Non

Articles d'hygiène dentaire

Pâte dentifrice, soie dentaire, ciment et produit de nettoyage pour prothèses dentaires, brosses à dents*

Oui

Non

Autres articles de soins personnels

Lotion pour les mains et pour le corps, savon, shampooing, déodorant*

Oui

Non

Articles de maison

Détergent à lessive, détergents pour vaisselle et lave-vaisselle (liquide ou en poudre)*

Oui

Non

 

Additifs nutritionnels

Vitamines, minéraux (à l'exception des substituts de repas et des barres énergétiques)*

Oui

Non

 

Articles médicaux

Dispositifs médicaux*

Oui

Non

Équipement de chasse et de pêche

Filets, cannes à pêches et leurres, pièces de moteur de motoneige, de véhicule tout-terrain et de hors-bord*

Oui

Non

Source : Affaires indiennes et du Nord Canada, Communiqués de presse - 2010.