Passer au contenu

AANO Rapport du Comité

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

PDF

ANNEXE B : PROGRAMME NUTRITION NORD CANADA

DEUXIÈME PHASE - À compter du 1er avril 2011, les tarifs d’expédition fixes seront remplacés par des taux de subvention adaptés aux collectivités. Les articles non alimentaires et la plupart des denrées non périssables seront éliminés de la liste d’admissibilité pour toutes les collectivités admissibles.

Groupe alimentaire

Catégorie 1 (subvention plus élevée)

Catégorie 2 (subvention moins élevée)

Fruits et légumes

Légumes congelés (y compris les frites cuites au four), fruits frais et congelés, concentrés de jus congelés (non sucré), jus non sucré emballé individuellement en Tetra Pak ou dans des contenants similaires, fruits séchés (raisins, dattes, abricots, etc.), légumes séchés non assaisonnés (p. ex. des flocons d'oignon, des mélanges de légumes séchés, des pommes de terre instantanées, des algues) légumes frais (à l'exception des citrouilles décoratives).

Jus frais non sucré, jus non sucré en Tetra Pak de grand format ou dans des contenants similaires

Produits céréaliers

Céréales à cuire et prêtes à manger, pain et produits de pain sans garniture ou enrobage sucré (p. ex. des bagels, des muffins anglais, des petits pains, du pain aux raisins, des pains à hamburger, des pains à hot-dog, des croûtes de pizza, de la pâte à pain surgelée, des tortillas) à l’exception du pain à l’ail et des croissants.

Craquelins, croustipain, pain dur, biscuits Pilot, biscottes Melba, biscuits à l'arrow-root et biscuits Social Tea, pâtes fraîches ou congelées, farine tout-usage, farine de blé entier, farine de seigle et autre type de farine semipérissable à l’exception de la farine à gâteau et de la farine à pâtisserie.

Lait et substituts

Lait frais, lait U.H.T., babeurre, lait au chocolat, lait en poudre, lait concentré en conserve, yogourt, boissons au yogourt, fromage, fromage fondu, fromage cottage, boisson au soja enrichie

 

Viandes et substituts

Oeufs et substituts d’œufs, tofu et autres substituts de viande à base de légumes (croquettes de légumes, burger aux noix, etc.), graines et noix non sucrées, beurre d’arachides Viande, volaille et poisson frais et congelé (y compris les aliments traditionnels, le bacon enrobé de farine de maïs et le bacon de dos, les produits salés et fumés, les bâtonnets de poisson, les fricadelles de poisson) à l'exception du bacon de flanc et des produits panés, mis en pâte à frire ou en pâte à tarte.

 

Huiles et corps gras

Margarine molle non hydrogénée

Vinaigrette, mayonnaise, huile de cuisson (p. ex. l’huile de canola, l’huile d’arachide, l’huile d’olive, l’huile de lin), saindoux, shortening, beurre

Aliments composés

 

Aliments composés frais et congelés (p. ex. la pizza, la lasagne) à l’exception des plats qui contiennent des produits panés, mis en pâte à frire ou en pâte à tarte, des desserts, de la poutine, des sandwiches préparés, des hamburgers, des hot-dogs, des salades préparées et d’autres aliments préparés pour consommation immédiate assujettis à la taxe sur les produits et services

Autre

Lait maternisé, céréales pour nourrissons, autres aliments préparés pour les nourrissons

Levure pour le pain, édulcorants artificiels, médicaments sans ordonnance

À compter du 1er avril 2011, dans le cadre du nouveau programme, les articles non alimentaires et la plupart des denrées non périssables seront éliminés pour les collectivités admissibles qui ne bénéficient pas d’un service maritime (à l’exception des collectivités sans transport de surface saisonnier).

DEUXIÈME PHASE - Entrée en vigueur le 1er avril 2011 des denrées non périssables et des articles non alimentaires supplémentaires admissibles pour les collectivités sans transport de surface saisonnier (route d'hiver ou service maritime).

Groupe alimentaire

Denrées non périssables - Taux de subvention à déterminer

Fruits et légumes

Fruits et légumes en conserve, sauce à base de tomates (y compris les sauces pour pâtes), jus non sucré en conserve et en bouteille

Produits céréaliers

Riz nature et autres céréales non assaisonnés, pâtes alimentaires sèches nature (macaroni, spaghetti, etc.), préparation pour crêpes et bannock, maïs à éclater nature, grains seulement (non éclaté)

Viandes et substituts

Poisson en conserve, légumineuses en conserve (haricots, pois, lentilles), légumineuses séchées (haricots, pois, lentilles)

Aliments composés

Mélanges à pizza

Autre

Levure chimique, épices, aromatisants, extraits

Type de produit

Articles non alimentaires essentiels - Taux de subvention à déterminer

Produits pour nourrissons

Couches, lingettes

Autres articles en papier

Produits d’hygiène féminine, sous-vêtements de protection jetables, papier hygiénique, papiers-mouchoirs, compresses d’allaitement

Articles d’hygiène dentaire

Pâte dentifrice, soie dentaire, ciment et produit de nettoyage pour prothèses dentaires, brosses à dents

Autres articles de soins personnels

Lotion pour les mains et pour le corps, savon, shampooing, déodorant

Articles de maison

Détergent à lessive, détergents pour vaisselle et lave-vaisselle (liquide ou en poudre)

Source : Affaires indiennes et du Nord Canada, Communiqués de presse - 2010.