SJUS Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Sélecteur de publication par date
| PROCÈS-VERBAL |
| Séance no 4 |
| Le mardi 2 novembre 2010 |
Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la justice et des droits de la personne se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 3, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Ed Fast, président. |
Membres du Sous-comité présents : Joe Comartin, Ed Fast, Serge Ménard et Brian Murphy. |
Autres députés présents : Bob Dechert. |
Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Robin MacKay, analyste. Chambre des communes : Simon Larouche, greffier de comité. |
| Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité. |
À 11 h 23, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence. |
La greffière du Sous-comité, |
| 2010/11/03 10 h 56 |