SLAN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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| PROCÈS-VERBAL |
| Séance no 1 |
| Le jeudi 25 mars 2010 |
Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à huis clos à 9 h 52, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Steven Blaney, président. |
Membres du Sous-comité présents : L'hon. Mauril Bélanger, Steven Blaney, Yvon Godin et Richard Nadeau. |
Membres substituts présents : Bernard Généreux remplace Shelly Glover. |
Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lucie Lecomte, analyste. |
| Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité. |
À 10 h 28, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence. |
La greffière du Sous-comité, |
| 2010/03/25 14 h 59 |