SPAC Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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| PROCÈS-VERBAL |
| Séance no 9 |
| Le mercredi 6 octobre 2010 |
Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à huis clos à 13 h 2, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'hon. Joseph Volpe, président. |
Membres du Sous-comité présents : David Christopherson, Meili Faille, Daryl Kramp et l'hon. Joseph Volpe. |
Membres substituts présents : L'hon. Navdeep Bains remplace Jean-Claude D'Amours. |
Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sébastien T. Defoy, analyste; Alex Smith, analyste. |
| Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité. |
À 13 h 51, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence. |
La greffière du Sous-comité, |
| 2010/10/06 16 h 4 |