SPRO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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| PROCÈS-VERBAL |
| Séance no 3 |
| Le mardi 28 septembre 2010 |
Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd’hui à huis clos à 12 h 7, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Joe Preston, président. |
Membres du Sous-comité présents : Harold Albrecht, Joe Preston et Marcel Proulx. |
Autres députés présents : Claude DeBellefeuille. |
Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Nicolas Auclair, analyste; Michel Bédard, analyste. |
| Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité. |
À 12 h 28, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence. |
La greffière du Sous-comité, |
| 2010/09/30 10 h 3 |