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SBLI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 6
 
Le lundi 12 décembre 2011
 

Le Sous-comité des budgets de comité du Comité de liaison se réunit aujourd’hui à huis clos à 13 h 31, dans la pièce 268 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Dean Allison, président.

 

Membres du Sous-comité présents : Dean Allison, James Bezan, Françoise Boivin, David Christopherson, Larry Miller, Joe Preston, Merv Tweed et Chris Warkentin.

 

Autres députés présents : Fin Donnelly et Greg Kerr.

 

Aussi présents : Chambre des communes : Karen Thriepland, coordonnateur, Services logistiques. Comité permanent des pêches et des océans : Georges Etoka, greffier du Comité. Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires : Marc-Olivier Girard, greffier du Comité. Comité permanent de la défense nationale : Jean-François Lafleur, greffier du Comité. Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas, analyste.

 
Conformément à l'article 107(1) du Règlement, le Sous-comité reprend son étude de soumissions budgétaires.
 

Le greffier présente un exposé sur la situation financière de l'enveloppe globale pour les activités des comités.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de 2 400,60 $ soit alloué au Comité permanent des anciens combattants pour se rendre à Montréal (Québec) à l’hiver 2012, relativement à son étude portant sur l’examen des services de santé et de mieux-être de première ligne fournis aux anciens combattants canadiens.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de 15 206,60 $ soit alloué au Comité permanent des anciens combattants pour se rendre à Toronto, Ontario à l’hiver 2012, relativement à son étude portant sur l’examen des services de santé et de mieux-être de première ligne fournis aux anciens combattants canadiens.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de 34 175,55 $ soit alloué au Comité permanent de la défense nationale pour se rendre à Kingston et Toronto (Ontario) à l’hiver 2011-2012, relativement à son étude portant sur le maintien en disponibilité opérationnelle des Forces armées canadiennes.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de 62 559,60 $ soit alloué au Comité permanent des pêches et des océans pour se rendre à Shepherdstown (West Virginia - États-Unis d'Amérique) et Washington (D.C. - États-Unis d'Amérique) à l’automne 2011 – hiver 2012, relativement à son étude portant sur l’aquaculture en parc clos de saumon.

 

À 13 h 53, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Sous-comité,



Luc Fortin

 
 
2011/12/12 15 h 21