SOGG Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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| PROCÈS-VERBAL |
| Séance no 2 |
| Le mardi 1 novembre 2011 |
Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des opérations gouvernementales se réunit aujourd’hui à huis clos à 13 h 13, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Pat Martin, président. |
Membres du Sous-comité présents : Scott Armstrong, Pat Martin et Mike Wallace. |
Membres substituts présents : L'hon. Dominic LeBlanc remplace l'hon. John McCallum et Bernard Trottier remplace Scott Armstrong. |
Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Édison Roy-César, analyste. |
| Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité. |
À 13 h 22, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence. |
Le greffier du Sous-comité, |
| 2011/11/01 14 h 21 |