SOGG Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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| PROCÈS-VERBAL |
| Séance no 6 |
| Le mardi 3 avril 2012 |
Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des opérations gouvernementales se réunit aujourd’hui à huis clos à 13 h 5, dans la pièce 228 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Pat Martin, président. |
Membres du Sous-comité présents : Kelly Block, Pat Martin, Mathieu Ravignat et Mike Wallace. |
Membres substituts présents : Peter Braid remplace Scott Armstrong. |
Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tina Lise LeGresley, analyste; Lindsay McGlashan, analyste; Alex Smith, analyste. |
| Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité. |
À 13 h 46, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence. |
Le greffier du Sous-comité, |
| 2012/04/03 15 h 10 |