;

IWFA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 2

Le jeudi 28 novembre 2013

Le Comité spécial sur la violence faite aux femmes autochtones se réunit aujourd’hui à huis clos à 18 h 1, dans la pièce 253-D de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Stella Ambler, présidente.

Membres du Comité présents : Stella Ambler, Niki Ashton, l'hon. Carolyn Bennett, Kelly Block, Lois Brown, Bob Dechert, Irene Mathyssen, Cathy McLeod, Romeo Saganash, Mark Strahl et Susan Truppe.

Membres substituts présents : Yvonne Jones remplace l'hon. Carolyn Bennett et Manon Perreault remplace Jean Crowder.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lyne Casavant, analyste ; Julie Cool, analyste.

Témoins : Rama Police Service : John C. Domm, chef de police. Association des chefs de police des Premières Nations : Doug Palson, vice-président, Dakota Ojibway Police Service; John W. Syrette, président.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu’une représentante de l’Association des femmes autochtones du Canada soit invitée à assister à toutes les délibérations du Comité à titre d’experte-conseil et de témoin expert.

Qu’on demande à cette représentante d’assister à chaque réunion du Comité et de faire part de ses commentaires verbalement ou par écrit après chaque réunion et que ces commentaires soient annexés aux témoignages du Comité.

Qu’en lien avec sa participation, les dépenses raisonnables de déplacement, de logement et de subsistance de la représentante soient remboursées, sur demande.

À 18 h 48, la séance est suspendue.

À 18 h 52, la séance reprend en public.

Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 21 octobre 2013, le Comité reprend son étude de la violence faite aux femmes autochtones.

John W. Syrette et John C. Domm font des déclarations et répondent aux questions.

À 19 h 54, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-Marie David

2013/12/04 15 h 41