Le Comité recommande, conformément au mandat que lui confèrent les articles 104 et 114 du Règlement, les changements suivants dans les listes des membres des comités permanents suivants :
|
Comité permanent des ressources naturelles
|
|
David de Burgh Graham remplace Marc Serré |
|
Comité permanent des comptes publics
|
|
René Arseneault remplace Rémi Massé |
|
Comité permanent de la condition féminine
|
|
Salma Zahid remplace Marc Serré |
|
Le Comité recommande de plus, conformément au mandat que lui confèrent les articles 104 et 114 du Règlement, les changements suivants dans la liste des membres du Comité mixte permanent d'examen de la réglementation :
|
|
James Maloney remplace Jati Sidhu Scott Simms remplace Ali Ehsassi |
|
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents ( réunion no 3) est déposé.
|