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Publications de la Chambre

Les Débats constituent le rapport intégral — transcrit, révisé et corrigé — de ce qui est dit à la Chambre. Les Journaux sont le compte rendu officiel des décisions et autres travaux de la Chambre. Le Feuilleton et Feuilleton des avis comprend toutes les questions qui peuvent être abordées au cours d’un jour de séance, en plus des avis pour les affaires à venir.

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42nd PARLIAMENT, 1st SESSION	42^e LÉGISLATURE, 1^re SESSION

Journals No. 209 Friday, September 29, 2017 10:00 a.m.	Journaux N^o 209 Le vendredi 29 septembre 2017 10 heures

The Clerk informed the House of the unavoidable absence of the Speaker.	Le Greffier informe la Chambre de l'absence inévitable du Président.
Whereupon, Mrs. Hughes (Algoma—Manitoulin—Kapuskasing), Assistant Deputy Speaker and Deputy Chair of Committees of the Whole, took the Chair, pursuant to Standing Order 8.	Sur ce, M^me Hughes (Algoma—Manitoulin—Kapuskasing), Vice-présidente adjointe de la Chambre et vice-présidente des comités pléniers, assume la présidence, conformément à l'article 8 du Règlement.

Prayer

Prière

Government Orders

Ordres émanant du gouvernement

The House resumed consideration of the motion of Mr. LeBlanc (Minister of Fisheries, Oceans and the Canadian Coast Guard), seconded by Mr. MacAulay (Minister of Agriculture and Agri-Food), — That Bill C-55, An Act to amend the Oceans Act and the Canada Petroleum Resources Act, be now read a second time and referred to the Standing Committee on Fisheries and Oceans.

La Chambre reprend l'étude de la motion de M. LeBlanc (ministre des Pêches, des Océans et de la Garde côtière canadienne), appuyé par M. MacAulay (ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire), — Que le projet de loi C-55, Loi modifiant la Loi sur les océans et la Loi fédérale sur les hydrocarbures, soit maintenant lu une deuxième fois et renvoyé au Comité permanent des pêches et des océans.

The debate continued.

Le débat se poursuit.

Statements By Members	Déclarations de députés
Pursuant to Standing Order 31, Members made statements.	Conformément à l'article 31 du Règlement, des députés font des déclarations.

Oral Questions	Questions orales
Pursuant to Standing Order 30(5), the House proceeded to Oral Questions.	Conformément à l'article 30(5) du Règlement, la Chambre procède à la période de questions orales.

Daily Routine Of Business

Affaires courantes ordinaires

Presenting Petitions	Présentation de pétitions
Pursuant to Standing Order 36, petitions certified by the Clerk of Petitions were presented as follows:	Conformément à l'article 36 du Règlement, des pétitions certifiées par le greffier des pétitions sont présentées :

— by , one concerning health care services (No. 421-01694) and one concerning navigable waters (No. 421-01695);

— par M^me Mathyssen (London—Fanshawe), une au sujet des services de santé (n^o 421-01694) et une au sujet des eaux navigables (n^o 421-01695);

— by , one concerning assisted suicide (No. 421-01696), one concerning the elderly (No. 421-01697) and one concerning health care services (No. 421-01698);

— par M. Warawa (Langley—Aldergrove), une au sujet de l'aide au suicide (n^o 421-01696), une au sujet des personnes âgées (n^o 421-01697) et une au sujet des services de santé (n^o 421-01698);

— by , one concerning the criminal justice system (No. 421-01699);

— par M. Vandal (Saint-Boniface—Saint-Vital), une au sujet du système de justice criminelle (n^o 421-01699);

— by , one concerning firearms (No. 421-01700) and one concerning cannabis (No. 421-01701);

— par M. Trost (Saskatoon—University), une au sujet des armes à feu (n^o 421-01700) et une au sujet du cannabis (n^o 421-01701);

— by , two concerning impaired driving (Nos. 421-01702 and 421-01703);

— par M. Blaney (Bellechasse—Les Etchemins—Lévis), deux au sujet de la conduite avec facultés affaiblies (n^os 421-01702 et 421-01703);

— by , one concerning China (No. 421-01704).

— par M. Kelly (Calgary Rocky Ridge), une au sujet de la Chine (n^o 421-01704).

Government Orders

Ordres émanant du gouvernement

The debate continued.

Le débat se poursuit.

Private Members' Business	Affaires émanant des députés
At 1:30 p.m., pursuant to Standing Order 30(6), the House proceeded to the consideration of Private Members' Business.	À 13 h 30, conformément à l'article 30(6) du Règlement, la Chambre aborde l'étude des Affaires émanant des députés.

The House resumed consideration of the motion of Mr. Deltell (Louis-Saint-Laurent), seconded by Mr. Nater (Perth—Wellington), — That Bill S-231, An Act to amend the Canada Evidence Act and the Criminal Code (protection of journalistic sources), be now read a third time and do pass.	La Chambre reprend l'étude de la motion de M. Deltell (Louis-Saint-Laurent), appuyé par M. Nater (Perth—Wellington), — Que le projet de loi S-231, Loi modifiant la Loi sur la preuve au Canada et le Code criminel (protection des sources journalistiques), soit maintenant lu une troisième fois et adopté.
The debate continued.	Le débat se poursuit.

The question was put on the motion and, pursuant to Standing Order 98(4), the recorded division was deferred until Wednesday, October 4, 2017, immediately before the time provided for Private Members' Business.

La motion est mise aux voix et, conformément à l'article 98(4) du Règlement, le vote par appel nominal est différé jusqu'au mercredi 4 octobre 2017, juste avant la période prévue pour les Affaires émanant des députés.

Returns and Reports Deposited with the Clerk of the House	États et rapports déposés auprès du Greffier de la Chambre
Pursuant to Standing Order 32(1), papers deposited with the Clerk of the House were laid upon the Table as follows:	Conformément à l'article 32(1) du Règlement, des documents remis au Greffier de la Chambre sont déposés sur le Bureau de la Chambre comme suit :

— by — Report of the Standards Council of Canada, together with the Auditor General's Report, for the fiscal year ended March 31, 2017, pursuant to the Financial Administration Act, R.S. 1985, c. F-11, sbs. 150(1). — Sessional Paper No. 8560-421-76-03. (Pursuant to Standing Order 32(5), permanently referred to the Standing Committee on Industry, Science and Technology)

— par M. Bains (ministre de l'Innovation, des Sciences et du Développement économique) — Rapport du Conseil canadien des normes, ainsi que le rapport du vérificateur général y afférent, pour l'exercice terminé le 31 mars 2017, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R. 1985, ch. F-11, par. 150(1). — Document parlementaire n^o 8560-421-76-03. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie)

— by — Report of the Copyright Board for the fiscal year ended March 31, 2017, pursuant to the Copyright Act, R.S. 1985, c. C-42, sbs. 66.9(2). — Sessional Paper No. 8560-421-555-03. (Pursuant to Standing Order 32(5), permanently referred to the Standing Committee on Industry, Science and Technology)

— par M. Bains (ministre de l'Innovation, des Sciences et du Développement économique) — Rapport de la Commission du droit d'auteur pour l'exercice terminé le 31 mars 2017, conformément à la Loi sur le droit d'auteur, L.R. 1985, ch. C-42, par. 66.9(2). — Document parlementaire n^o 8560-421-555-03. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie)

— by — Summaries of the Corporate Plan for 2017-2018 to 2021-2022 and of the Operating and Capital Budgets for 2017-2018 of the Standards Council of Canada, pursuant to the Financial Administration Act, R.S. 1985, c. F-11, sbs. 125(4). — Sessional Paper No. 8562-421-820-02. (Pursuant to Standing Order 32(5), permanently referred to the Standing Committee on Industry, Science and Technology)

— par M. Bains (ministre de l'Innovation, des Sciences et du Développement économique) — Sommaires du plan d'entreprise de 2017-2018 à 2021-2022 et des budgets d'exploitation et d'immobilisations de 2017-2018 du Conseil canadien des normes, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R. 1985, ch. F-11, par. 125(4). — Document parlementaire n^o 8562-421-820-02. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie)

— by — Report on the Government of Canada's Official Development Assistance for the fiscal year ended March 31, 2017, pursuant to the Official Development Assistance Accountability Act, S.C. 2008, c. 17, s. 5. — Sessional Paper No. 8560-421-1022-03. (Pursuant to Standing Order 32(5), permanently referred to the Standing Committee on Foreign Affairs and International Development)

— par M^me Bibeau (ministre du Développement international et de la Francophonie) — Rapport sur l'aide au développement officielle du gouvernement du Canada pour l'exercice terminé le 31 mars 2017, conformément à la Loi sur la responsabilité en matière d'aide au développement officielle, L.C. 2008, ch. 17, art. 5. — Document parlementaire n^o 8560-421-1022-03. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent des affaires étrangères et du développement international)

— by Ms. Chagger (Leader of the Government in the House of Commons) — Orders in Council approving certain appointments made by the Governor General in Council, pursuant to Standing Order 110(1), as follows:	— par M^me Chagger (leader du gouvernement à la Chambre des communes) — Décrets approuvant certaines nominations faites par le Gouverneur général en Conseil, conformément à l'article 110(1) du Règlement, comme suit :
— P.C. 2017-1088. — Sessional Paper No. 8540-421-2-06. (Pursuant to Standing Order 32(6), referred to the Standing Committee on Agriculture and Agri-Food)	— C.P. 2017-1088. — Document parlementaire n^o 8540-421-2-06. (Conformément à l'article 32(6) du Règlement, renvoi au Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire)

— P.C. 2017-1057, P.C. 2017-1058, P.C. 2017-1133, P.C. 2017-1134 and P.C. 2017-1136. — Sessional Paper No. 8540-421-3-24. (Pursuant to Standing Order 32(6), referred to the Standing Committee on Canadian Heritage)

— C.P. 2017-1057, C.P. 2017-1058, C.P. 2017-1133, C.P. 2017-1134 et C.P. 2017-1136. — Document parlementaire n^o 8540-421-3-24. (Conformément à l'article 32(6) du Règlement, renvoi au Comité permanent du patrimoine canadien)

— P.C. 2017-1078, P.C. 2017-1079, P.C. 2017-1080, P.C. 2017-1081, P.C. 2017-1082, P.C. 2017-1083, P.C. 2017-1084 and P.C. 2017-1099. — Sessional Paper No. 8540-421-14-10. (Pursuant to Standing Order 32(6), referred to the Standing Committee on Citizenship and Immigration)

— C.P. 2017-1078, C.P. 2017-1079, C.P. 2017-1080, C.P. 2017-1081, C.P. 2017-1082, C.P. 2017-1083, C.P. 2017-1084 et C.P. 2017-1099. — Document parlementaire n^o 8540-421-14-10. (Conformément à l'article 32(6) du Règlement, renvoi au Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration)

— P.C. 2017-1086, P.C. 2017-1087 and P.C. 2017-1089. — Sessional Paper No. 8540-421-9-14. (Pursuant to Standing Order 32(6), referred to the Standing Committee on Finance)

— C.P. 2017-1086, C.P. 2017-1087 et C.P. 2017-1089. — Document parlementaire n^o 8540-421-9-14. (Conformément à l'article 32(6) du Règlement, renvoi au Comité permanent des finances)

— P.C. 2017-1085. — Sessional Paper No. 8540-421-10-09. (Pursuant to Standing Order 32(6), referred to the Standing Committee on Fisheries and Oceans)

— C.P. 2017-1085. — Document parlementaire n^o 8540-421-10-09. (Conformément à l'article 32(6) du Règlement, renvoi au Comité permanent des pêches et des océans)

— P.C. 2017-1068. — Sessional Paper No. 8540-421-4-20. (Pursuant to Standing Order 32(6), referred to the Standing Committee on Government Operations and Estimates)

— C.P. 2017-1068. — Document parlementaire n^o 8540-421-4-20. (Conformément à l'article 32(6) du Règlement, renvoi au Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires)

— P.C. 2017-1069, P.C. 2017-1070 and P.C. 2017-1071. — Sessional Paper No. 8540-421-16-17. (Pursuant to Standing Order 32(6), referred to the Standing Committee on Human Resources, Skills and Social Development and the Status of Persons with Disabilities)

— C.P. 2017-1069, C.P. 2017-1070 et C.P. 2017-1071. — Document parlementaire n^o 8540-421-16-17. (Conformément à l'article 32(6) du Règlement, renvoi au Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées)

— P.C. 2017-1067. — Sessional Paper No. 8540-421-1-14. (Pursuant to Standing Order 32(6), referred to the Standing Committee on Indigenous and Northern Affairs)

— C.P. 2017-1067. — Document parlementaire n^o 8540-421-1-14. (Conformément à l'article 32(6) du Règlement, renvoi au Comité permanent des affaires autochtones et du Nord)

— P.C. 2017-1066, P.C. 2017-1072, P.C. 2017-1073, P.C. 2017-1074 and P.C. 2017-1075. — Sessional Paper No. 8540-421-22-13. (Pursuant to Standing Order 32(6), referred to the Standing Committee on Industry, Science and Technology)

— C.P. 2017-1066, C.P. 2017-1072, C.P. 2017-1073, C.P. 2017-1074 et C.P. 2017-1075. — Document parlementaire n^o 8540-421-22-13. (Conformément à l'article 32(6) du Règlement, renvoi au Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie)

— P.C. 2017-1076 and P.C. 2017-1077. — Sessional Paper No. 8540-421-24-19. (Pursuant to Standing Order 32(6), referred to the Standing Committee on Transport, Infrastructure and Communities)

— C.P. 2017-1076 et C.P. 2017-1077. — Document parlementaire n^o 8540-421-24-19. (Conformément à l'article 32(6) du Règlement, renvoi au Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités)

— by — Report of the Canadian Centre for Occupational Health and Safety, together with the Auditors' Report, for the fiscal year ended March 31, 2017, pursuant to the Canadian Centre for Occupational Health and Safety Act, R.S. 1985, c. C-13, sbs. 26(2). — Sessional Paper No. 8560-421-38-03. (Pursuant to Standing Order 32(5), permanently referred to the Standing Committee on Human Resources, Skills and Social Development and the Status of Persons with Disabilities)

— par M^me Hajdu (ministre de l’Emploi, du Développement de la main-d'œuvre et du Travail) — Rapport du Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, ainsi que le rapport des vérificateurs y afférent, pour l'exercice terminé le 31 mars 2017, conformément à la Loi sur le Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, L.R. 1985, ch. C-13, par. 26(2). — Document parlementaire n^o 8560-421-38-03. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées)

— by — Report on operations under the Bretton Woods and Related Agreements Act for the period from July 1, 2016, to June 30, 2017, pursuant to the Bretton Woods and Related Agreements Act, R.S. 1985, c. B-7, s. 13. — Sessional Paper No. 8560-421-74-03. (Pursuant to Standing Order 32(5), permanently referred to the Standing Committee on Finance)

— par M. Morneau (ministre des Finances) — Rapport sur les opérations effectuées en vertu de la Loi sur les accords de Bretton Woods et des accords connexes pour la période du 1^er juillet 2016 au 30 juin 2017, conformément à la Loi sur les accords de Bretton Woods et des accords connexes, L.R. 1985, ch. B-7, art. 13. — Document parlementaire n^o 8560-421-74-03. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent des finances)

— by — Report on the applications for ministerial review (miscarriages of justice) for the fiscal year ended March 31, 2017, pursuant to the Criminal Code, R.S. 1985, c. C-46, s. 696.5. — Sessional Paper No. 8560-421-827-03. (Pursuant to Standing Order 32(5), permanently referred to the Standing Committee on Justice and Human Rights)

— par M^me Wilson-Raybould (ministre de la Justice) — Rapport sur les demandes de révision auprès du ministre (erreurs judiciaires) pour l'exercice terminé le 31 mars 2017, conformément au Code criminel, L.R. 1985, ch. C-46, art. 696.5. — Document parlementaire n^o 8560-421-827-03. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent de la justice et des droits de la personne)

— by — Report on the activities of the Courts Administration Service for the fiscal year ended March 31, 2017, pursuant to the Courts Administration Service Act, S.C. 2002, c. 8, sbs. 12(2). — Sessional Paper No. 8560-421-872-03. (Pursuant to Standing Order 32(5), permanently referred to the Standing Committee on Justice and Human Rights)

— par M^me Wilson-Raybould (ministre de la Justice) — Rapport sur les activités du Service administratif des tribunaux judiciaires pour l'exercice terminé le 31 mars 2017, conformément à la Loi sur le Service administratif des tribunaux judiciaires, L.C. 2002, ch. 8, par. 12(2). — Document parlementaire n^o 8560-421-872-03. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent de la justice et des droits de la personne)

Adjournment	Ajournement
At 2:03 p.m., the Assistant Deputy Speaker adjourned the House until Monday, October 2, 2017, at 2:00 p.m., pursuant to Order made Friday, September 22, 2017.	À 14 h 3, la Vice-présidente adjointe ajourne la Chambre jusqu'au lundi 2 octobre 2017, à 14 heures, conformément à l'ordre adopté le vendredi 22 septembre 2017.

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