Passer au contenu

ERRE Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 17
lundi 29 août 2016, 14 h 1 à 17 h 41
Télévisée
Présidence
Francis Scarpaleggia, président (Libéral)

• Alain Rayes remplace Gérard Deltell (Conservateur)
• Gabriel Ste-Marie remplace Luc Thériault (Bloc Québécois)
Bibliothèque du Parlement
• Dara Lithwick, analyste
• Erin Virgint, analyste
 
Chambre des communes
• Hugues La Rue, greffier à la procédure
Institut Broadbent
• L'hon. Ed Broadbent, président et fondateur
À titre personnel
• M. Jean-Pierre Charbonneau, ministre de la Réforme des institutions démocratiques, Gouvernement du Québec (2002-2003)
• Yasmin Dawood, professeure agrégée, chaire d'études canadiennes en démocratie, constitutionnalisme et loi électorale, Faculté de droit, University of Toronto
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 7 juin 2016, le Comité reprend son étude de la réforme électorale.

Ed Broadbent, Jean-Pierre Charbonneau et Yasmin Dawood font des déclarations et répondent aux questions.

À 15 h 1, la séance est suspendue.

À 15 h 4, la séance reprend.

À 16 h 45, la séance est suspendue.

À 16 h 50, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité à huis clos.

À 17 h 41, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Les greffières du Comité,

Christine Lafrance,
Danielle Widmer