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CACN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

43e législature, 1re session
Réunion 2
Le lundi 27 janvier 2020, 16 h 28 à 17 h 55
Huis clos
Présidence
L'hon. Geoff Regan, président (Libéral)

Chambre des communes
• Stephanie Bond, greffière à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Allison Goody, analyste
• Simon Richards, analyste
À titre personnel
• Witness-Témoin 1
• Witness-Témoin 2
• Witness-Témoin 3
• Witness-Témoin 4
• Witness-Témoin 5
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que l'ambassadeur, Dominic Barton, comparaisse devant le Comité le mercredi 5 février 2020 de 17 h 30 à 19 h 30.

Il est convenu, — Qu'une séance d'information à laquelle participeront des représentants du gouvernement se tienne le jeudi 30 janvier 2020, de 9 h 30 à 11 h 30, et qu'une deuxième séance ait lieu avant la comparution de l'ambassadeur, le mercredi 5 février 2020.

Il est convenu, — Que chaque parti fournisse une liste provisoire de témoins à inviter en ordre de priorité, ainsi que les coordonnées de ceux-ci, à la greffière du Comité au plus tard le vendredi 31 janvier 2020 à 17 heures.

Il est convenu, — Que le Comité tienne une séance d’information à huis clos le lundi 27 janvier 2020 à 16 h 30; que la séance ne fasse l’objet d’aucune transcription et ne soit pas enregistrée; que les témoins soient entendus de manière anonyme; que le personnel habituellement autorisé à assister aux réunions à huis clos au titre de la motion de régie interne adoptée par le comité le lundi 20 janvier 2020 puisse être présent; que, conformément aux arrangements effectués par la greffière, les fonctionnaires du ministère et les membres du personnel de l’Administration de la Chambre des communes autorisés puissent être présents; que tous les appareils électroniques, y compris les dispositifs portables, soient entreposés de manière sécuritaire à l’extérieur de la salle de comité pendant toute la durée de la séance d’information.

Il est convenu, — Que les analystes élaborent un plan de travail à soumettre à l'examen du comité.

À 16 h 39, la réunion est suspendue.

À 16 h 45, la réunion reprend.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 35, Stéphane Bergeron assume la présidence.

À 17 h 40, Geoff Regan assume la présidence.

À 17 h 55, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Holke