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SECU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

43e législature, 1re session
Réunion 12
Le vendredi 14 août 2020, 11 h 6 à 14 h 11
Huis clos
Présidence

Chambre des communes
• David Chandonnet, greffier à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Robin Whitehead, analyste
• Holly Porteous, analyste
• Cynthia Kirkby, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :

Votre Sous-comité s’est réuni le vendredi 31 juillet 2020 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que le Comité poursuive son étude sur le racisme systémique au sein des services de police au Canada;

2. Que l’analyste fasse un compte rendu au Comité le vendredi 14 août 2020 de 11 heures à midi et que les témoins comparaissent devant le Comité ce jour-là de midi à 14 heures ainsi que le vendredi 21 août 2020 de 11 heures à 13 heures et le lundi 24 août 2020 de 11 heures à 13 heures;

3. Que le Comité entende en tout 12 témoins, par groupe de deux, et ce, pendant une heure pour chaque groupe, les témoins disposant de sept minutes pour leur déclaration liminaire; que, pendant les témoignages, six minutes soient allouées comme suit à chaque parti pour le premier tour de questions : le Parti conservateur, le Parti libéral, le Bloc québécois et le Nouveau Parti démocratique; que, pour le deuxième tour et les suivants, l’ordre des questions et le temps alloué aux partis soient les suivants : le Parti conservateur, quatre minutes; le Parti libéral, quatre minutes; le Parti conservateur, quatre minutes; le Parti libéral, quatre minutes; le Bloc québécois, deux minutes et le Nouveau Parti démocratique, deux minutes;

4. Que chaque parti présente sa liste de témoins au greffier du Comité au plus tard le mercredi 5 août 2020 à 17 heures; que le greffier du Comité distribue la liste des témoins proposés aux membres du sous-comité et que les membres du sous-comité transmettent la liste de leurs témoins prioritaires au greffier au plus tard le jeudi 6 août 2020 à 17 heures;

5. Que le Comité invite le président du Comité des parlementaires sur la sécurité nationale et le renseignement à présenter son rapport;

6. Que le sous-comité du programme et de la procédure se réunisse à la fin du mois d’août 2020 afin de discuter de la poursuite de son étude sur la Commission des libérations conditionnelles et les circonstances qui ont conduit à la mort d’une jeune femme;

À 11 h 57, la réunion est suspendue.

À 12 h 7, la réunion reprend en séance webdiffusée.

Peel Regional Police
• Nishan Duraiappah, chef
Association canadienne des chefs de police
• Bryan Larkin, chef de police, Waterloo Regional Police Service et membre du Drug Advisory Committee
À titre personnel
• Julian Falconer
Association des femmes autochtones du Canada
• Lorraine Whitman, présidente
• Steven Pink, avocat-conseil principal
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 23 juin 2020, le Comité reprend son étude du racisme systémique au sein des services policiers au Canada.

Nishan Duraiappah et Bryan Larkin font des déclarations et répondent aux questions.

À 13 h 7, la réunion est suspendue.

À 13 h 13, la réunion reprend.

Julian Falconer et Lorraine Whitman font des déclarations et répondent aux questions.

À 14 h 11, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Greffier de comité,

Leif-Erik Aune