Les véhicules zéro émission (VZE) peuvent fonctionner sans émettre de gaz à effet de serre (GES) lorsqu’ils sont en marche. Étant donné que le secteur des transports est le deuxième en importance au Canada au chapitre des émissions de GES, l’utilisation de VZE constitue un élément clé pour réduire l’empreinte carbone du Canada. Cela dit, le Comité permanent de l’environnement et du développement durable (le Comité) s’est penché sur les moyens que le Canada pourrait prendre afin d’inciter la production et l’achat de VZE au pays. Le Comité s’est réuni quatre fois à ce sujet à partir du 26 octobre 2020 et a formulé 13 recommandations à l’intention du gouvernement du Canada.

Le gouvernement du Canada s’est fixé des objectifs ambitieux pour augmenter le nombre de VZE sur nos routes. D’ici 2040, il vise à ce que 100 % des véhicules légers neufs vendus soient des VZE. Cependant, le Comité a appris que le Canada n’atteindra pas ses objectifs de ventes si le gouvernement fédéral ne met pas en place de mesures incitatives supplémentaires pour favoriser l’adoption de VZE. Or dans le but de cerner les mesures à prendre, le Comité a analysé des facteurs ayant une incidence sur l’achat et la production de VZE. Il conclut que le gouvernement fédéral a non seulement le pouvoir, mais aussi le devoir de promouvoir activement le virage vers les VZE.

Le prix d’achat relativement plus élevé des VZE, comparativement à celui des véhicules conventionnels, constitue un obstacle pour certains Canadiens. Des témoins ont suggéré que le programme incitatif actuel du gouvernement fédéral, le programme iVZE, pourrait être modifié pour rendre les VZE plus accessibles. Le Comité recommande ainsi plusieurs modifications au programme iVZE, notamment pour étendre l’admissibilité aux véhicules usagés, créer un programme d’échange de vieux véhicules pour la mise à la casse, et recueillir plus de données pour mieux connaître le profil démographique de ceux qui bénéficient du programme.

Bien que le Canada produise déjà quelques VZE et possède une forte industrie automobile, des témoins ont affirmé que le pays pourrait en faire davantage pour encourager la production de VZE et de leurs composants ici même au pays. En s’appuyant sur ces témoignages, le Comité a ciblé quelques secteurs où le gouvernement fédéral pourrait soutenir une plus grande production nationale, notamment dans la production et le recyclage de batteries de VZE.

Produire des VZE au Canada ne sera toutefois pas suffisant : il faudra également en assurer la vente au pays. Plusieurs témoins ont encouragé le gouvernement fédéral à adopter une réglementation VZE qui permettrait d’augmenter l’offre de véhicules en exigeant des fabricants la vente de VZE au Canada. Le Comité a recommandé au gouvernement du Canada de travailler avec l’industrie, les provinces et les territoires pour élaborer une réglementation VZE nationale.

Le Comité a également fait des recommandations portant sur l’augmentation de la disponibilité des réseaux de recharge et de ravitaillement, la sensibilisation des consommateurs et l’identification d’occasions pour favoriser la transition vers une économie à faibles émissions de carbone dans le secteur du camionnage. Ce sont toutes des mesures pouvant soutenir le virage vers les VZE.

Les avantages d’une plus grande présence des VZE sur nos routes sont nombreux : les véhicules pourraient contribuer aux efforts du Canada à lutter contre les changements climatiques au Canada, réduire de la pollution de l’air, créer des emplois et stimuler l’économie du pays. En investissant dans des mesures supplémentaires pour inciter l’adoption des VZE, le gouvernement du Canada contribuera à apporter des avantages concrets et durables pour tous les Canadiens.