Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Standing Committee on Industry and Technology

Pour publication immédiate

Ottawa, 14 juin 2023 -

Le 14 juin 2023, le Comité permanent de l’industrie et de la technologie de la Chambre des communes (le Comité) a déposé son quinzième rapport du 44e législature à la Chambre des communes, intitulé La technologie des chaînes de blocs : Les cryptomonnaies et bien plus encore.

Les membres du Comité ont partagé leurs réflexions concernant le rapport :

« La technologie de la chaîne de bloc est un secteur émergent qui apporte déjà de réelles contributions à l'économie canadienne. Au cours de cette étude, le comité a entendu de nombreux témoins discuter des diverses applications de la technologie de la chaîne de bloc, dans le secteur financier et au-delà. Les recommandations formulées dans le présent rapport visent à soutenir ce secteur émergent, tout en protégeant et en informant les Canadiens, afin de maximiser le potentiel de cette technologie au Canada. » Joël Lightbound, Président du comité

« Le Parlement doit être en mesure de répondre d’une façon qui favorise les occasions positives, tout en garantissant le maintien de mesures qui protègent les Canadiens contre les préjudices et en veillant à ce que le Canada ne soit pas laissé pour compte dans le cadre d’une conversation mondiale dynamique sur ces questions. » Rick Perkins, Vice-président du comité

« Ce rapport met en évidence l'importance de reconnaître la contribution de la technologie des chaînes de blocs dans une panoplie d'industries au Québec et ailleurs au Canada. Il m'apparait pertinent de soutenir cette industrie émergente pour stimuler l'économie et créer des emplois à long terme. J'appuie notamment l'élaboration d'une stratégie nationale en collaboration avec les provinces, la coopération internationale et la création d'un groupe d'experts pour mettre en œuvre ces initiatives. Nous devons mettre en place une réglementation adaptée aux cryptomonnaies stables et s'ouvrir à l'adoption des chaînes de blocs dans divers secteurs. Ensemble, nous pouvons nous positionner comme leader mondial dans ce domaine. » Sébastien Lemire, Vice-président du Comité

« La technologie de chaîne de blocs et les entreprises qui œuvrent dans ce domaine ont créé à la fois des occasions d’affaires et des problèmes considérables que les gouvernements fédéral et provinciaux doivent aborder. Le Canada a besoin d’une stratégie complète pour s’attaquer à ces problèmes. » Brian Masse, Membre du comité du Nouveau Parti démocratique

Le Comité a tenu cinq réunions sur ce sujet entre octobre 2022 et février 2023 au cours desquelles il a entendu 31 témoins. Le rapport est disponible sur le site Web du Comité.