LIAI Rapport du Comité
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Comités spéciaux
Comité spécial sur la relation entre le Canada et la République populaire de Chine (CACN)
Mandat
Le 16 mai 2022, la Chambre des communes a nommé un comité spécial chargé de tenir des audiences sur tous les aspects des relations entre le Canada et la République populaire de Chine, y compris, sans s’y limiter, les relations diplomatiques, consulaires, juridiques, économiques et de sécurité.
Sommaire des activités du Comité
Le 13 juin 2022, le Comité a tenu sa réunion d’organisation. Ken Hardie a été élu à la présidence, Michael D. Chong a été élu premier vice-président, Stéphane Bergeron a été élu deuxième vice-président et Heather McPherson a été élue troisième vice-présidente.
Membres du Comité (en date du 31 août 2022)
Ken Hardie (président), l’hon. Michael D. Chong (vice-président), Stéphane Bergeron (vice-président), Heather McPherson (vice-présidente), Serge Cormier, Raquel Dancho, Emmanuel Dubourg, Peter Fragiskatos, Jasraj Singh Hallan, Randy Hoback, l’hon. Robert Oliphant, Jean Yip
Dépenses (1er avril au 31 août 2022)
Pour obtenir des renseignements généraux sur le tableau suivant, voir « Note au lecteur – Dépenses ».
Nom de l’étude |
Dépenses de témoins ($) |
Vidéo conférences ($) |
Repas de travail ($) |
Frais d’accueil ($) |
Autres ($) |
Total ($) |
Budget de fonctionnement |
0 |
51 |
26 |
0 |
0 |
77 |
Total |
0 |
51 |
26 |
0 |
0 |
77 |
Réunions, témoins, mémoires et rapports (1er avril au 31 août 2022)
Pour obtenir des renseignements généraux sur le tableau suivant, voir « Note au lecteur – Réunions, témoins, mémoires et rapports ».
Comité spécial et sous-comité |
Nombre total de réunions |
Nombre de réunions télévisées |
Nombre de réunions webdiffusées |
Nombre de réunions avec vidéo-conférence |
Nombre de réunions avec enregistrement vidéo |
Total heures de réunions |
Nombre de témoins |
Nombre de mémoires |
Nombre de rapports |
Comité spécial (CACN) |
1 |
1 |
0 |
0 |
0 |
1h16m |
0 |
0 |
0 |
Sous-comité du programme et de la procédure (SCAC) |
1 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0h40m |
0 |
0 |
0 |
Total |
2 |
1 |
0 |
0 |
0 |
1h56m |
0 |
0 |
0 |
Comité spécial sur l’Afghanistan (AFGH)
Mandat
Le 8 décembre 2021, la Chambre des communes a adopté une motion constituant le Comité spécial sur l’Afghanistan avec comme mandat de tenir des audiences sur les événements relatifs à la chute de l’Afghanistan aux mains des talibans, y compris, sans s’y limiter, la planification d’urgence du gouvernement en prévision de ces événements et les efforts déployés par la suite pour procéder à l’évacuation ou autoriser par d’autres moyens l’entrée au Canada des citoyens canadiens ainsi que des interprètes, des entrepreneurs et des autres Afghans qui ont appuyé les Forces armées canadiennes ou d’autres organisations canadiennes. La Chambre a aussi donné instruction au Comité de mener ses travaux dans l’objectif premier d’évaluer les mesures d’aide humanitaire à mettre en place par le Canada pour porter secours au peuple afghan.
Sommaire des activités du Comité
Du 1er avril au 31 août 2022, le Comité a poursuivi son étude sur la situation en Afghanistan conformément à l’ordre de renvoi adopté par la Chambre le 8 décembre 2021. Le Comité s’est réuni neuf fois au cours de cette période et a entendu quatre ministres et 27 témoins. Le Comité a adopté son rapport final le 6 juin et l’a présenté à la Chambre le 8 juin, mettant ainsi fin à son existence.
Membres du Comité (en date du 8 juin 2022)
Sukh Dhaliwal (président), l’hon. Michael D. Chong (vice-président), Alexis Brunelle-Duceppe (vice-président), Jenny Kwan (vice-présidente), Yvan Baker, Pam Damoff, Fayçal El-Khoury, l’hon. Kerry-Lynne D. Findlay, Jasraj Singh Hallan, Alex Ruff, Maninder Sidhu, Salma Zahid
Dépenses (1er avril au 31 août 2022)
Pour obtenir des renseignements généraux sur le tableau suivant, voir « Note au lecteur – Dépenses ».
Nom de l’étude |
Dépenses de témoins ($) |
Vidéo conférences ($) |
Repas de travail ($) |
Frais d’accueil ($) |
Autres ($) |
Total ($) |
Budget de fonctionnement |
0 |
844 |
1 374 |
0 |
0 |
2 218 |
Total |
0 |
844 |
1 374 |
0 |
0 |
2 218 |
Réunions, témoins, mémoires et rapports (1er avril au 31 août 2022)
Pour obtenir des renseignements généraux sur le tableau suivant, voir « Note au lecteur – Réunions, témoins, mémoires et rapports ».
Comité spécial et sous-comité |
Nombre total de réunions |
Nombre de réunions télévisées |
Nombre de réunions webdiffusées |
Nombre de réunions avec vidéo-conférence |
Nombre de réunions avec enregistrement vidéo |
Total heures de réunions |
Nombre de témoins |
Nombre de mémoires |
Nombre de rapports |
Comité spécial (AFGH) |
9 |
5 |
1 |
6 |
0 |
19h13m |
31 |
14 |
1 |
Sous-comité du programme et de la procédure (SAFG) |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0h0m |
0 |
0 |
0 |
Total |
9 |
5 |
1 |
6 |
0 |
19h13m |
31 |
14 |
1 |