Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement (BILI)

Mandat

Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement assiste les Présidents du Sénat et de la Chambre des communes dans l’étude de l’efficacité, de l’administration et du fonctionnement de la Bibliothèque.

Sommaire des activités du Comité

Durant la période du 1^er avril au 31 août 2022, le Comité ne s’est pas réuni.

Entre le 1^er septembre et le 31 décembre 2022, le Comité ne s’est pas réuni.

Membres du Comité (en date du 31 décembre 2022)

L’hon. Robert Black (Sénat), l’hon. Patricia E. Bovey, (Sénat), l’hon. Donald Neil Plett (Sénat), l’hon. Mohamed-Iqbal Ravalia (Sénat), l’hon. Raymonde Saint-Germain (Sénat), Shafqat Ali, Jenica Atwin, Shaun Chen, Leah Gazan, Angelo Iacono, l’hon. Mike Lake, Ron Liepert, Wayne Long, Dave MacKenzie, Louis Plamondon, Terry Sheehan, Jake Stewart

Dépenses (1^er avril au 31 décembre 2022)

Pour obtenir des renseignements généraux sur le tableau suivant, voir « Note au lecteur – Dépenses ».

Nom de l’étude	Dépenses de témoins ($)	Vidéo conférences ($)	Repas de travail ($)	Frais d’accueil ($)	Autres ($)	Total ($)
Budget de fonctionnement	0	0	0	0	0	0
Total	>0	>0	>0	>0	>0	>0

Réunions, témoins, mémoires et rapports (1^er avril au 31 décembre 2022)

Pour obtenir des renseignements généraux sur le tableau suivant, voir « Note au lecteur – Réunions, témoins, mémoires et rapports ».

Comité mixte permanent	Nombre total de réunions	Nombre de réunions télévisées	Nombre de réunions webdiffusées	Nombre de réunions avec vidéo-conférence	Nombre de réunions avec enregistrement vidéo	Total heures de réunions	Nombre de témoins	Nombre de mémoires	Nombre de rapports
Comité mixte permanent (BILI)	0	0	0	0	0	0h0m	0	0	0
Total	0	0	0	0	0	0h0m	0	0	0

Comité mixte permanent d’examen de la réglementation (REGS)

Mandat

Le Comité mixte permanent d’examen de la réglementation étudie et examine la réglementation et les autres textes réglementaires élaborés par le gouvernement.

Sommaire des activités du Comité

Entre le 1^er avril et le 31 août 2022, le Comité s’est réuni à cinq reprises et a entamé son étude de l’examen des textes réglementaires. Le 4 avril, le député Blake Richards et l’hon. Sénateur Yuen Pau Woo ont été élus coprésidents du Comité.

Entre le 1^er septembre et le 31 décembre 2022, le Comité ne s’est pas réuni.

Membres du Comité (en date du 31 décembre 2022)

L’hon. Yuen Pau Woo (Sénat) (coprésident), Sameer Zuberi (vice-président), Jean-Denis Garon (vice-président), l’hon. Pierre-Hugues Boisvenu (Sénat), l’hon. Pierre J. Dalphond (Sénat), l’hon. Tony Dean (Sénat), l’hon. Stephen Greene (Sénat), Dan Albas, Dean Allison, Élisabeth Brière, Shaun Chen, Scot Davidson, Iqwinder Gaheer, Randall Garrison, Taleeb Noormohamed, Len Webber

Dépenses (1^er avril au 31 décembre 2022)

Pour obtenir des renseignements généraux sur le tableau suivant, voir « Note au lecteur – Dépenses ».

Nom de l’étude	Dépenses de témoins ($)	Vidéo conférences ($)	Repas de travail ($)	Frais d’accueil ($)	Autres ($)	Total ($)
Budget de fonctionnement	0	87	0	0	0	87
Total	>0	>87	>0	>0	>0	>87

Réunions, témoins, mémoires et rapports (1^er avril au 31 décembre 2022)

Pour obtenir des renseignements généraux sur le tableau suivant, voir « Note au lecteur – Réunions, témoins, mémoires et rapports ».

Comité mixte permanent	Nombre total de réunions	Nombre de réunions télévisées	Nombre de réunions webdiffusées	Nombre de réunions avec vidéo-conférence	Nombre de réunions avec enregistrement vidéo	Total heures de réunions	Nombre de témoins	Nombre de mémoires	Nombre de rapports
Comité mixte permanent (REGS)	5	0	0	5	0	5h12m	0	0	1
Total	5	0	0	5	0	5h12m	0	0	1