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LIAI Rapport du Comité

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Sommaire des activités et dépenses des comités

Sommaire des activités des comités (1er avril au 31 août 2023)

Les tableaux suivants présentent des renseignements sur les réunions, les témoins, les mémoires et les rapports de tous les comités, pour la période du 1er avril au 31 août 2023. Chaque comité permanent est suivi de rangées distinctes pour chacun de ses sous‑comités (le cas échéant). Pour obtenir des renseignements généraux sur ces tableaux, voir « Note au lecteur – Réunions, témoins, mémoires et rapports ».

Comités permanents et sous-comités

Comité permanent et sous-comité

Nombre total de réunions

Nombre de réunions télévisées

Nombre de réunions webdiffusées

Nombre de réunions avec vidéo-conférence

Nombre de réunions avec enregistrement vidéo

Total heures de réunions

Nombre de témoins

Nombre de mémoires

Nombre de rapports

Accès à l’information, protection des renseignements personnels et éthique (ETHI)

15

8

2

4

0

25h43m

32

3

2

Sous-comité du programme et de la procédure (SETH)

0

0

0

0

0

0h0m

0

0

0

Agriculture et agroalimentaire (AGRI)

15

7

5

8

0

27h08m

74

12

3

Sous-comité du programme et de la procédure (SAGR)

0

0

0

0

0

0h0m

0

0

0

Patrimoine canadien (CHPC)

16

1

15

10

0

29h18m

60

7

1

Sous-comité du programme et de la procédure (SCHP)

0

0

0

0

0

0h0m

0

0

0

Citoyenneté et immigration (CIMM)

15

1

13

2

0

41h11m

68

10

4

Sous-comité du programme et de la procédure (SCIM)

0

0

0

0

0

0h0m

0

0

0

Environnement et développement durable (ENVI)

16

3

2

2

0

27h15m

26

6

1

Sous-comité du programme et de la procédure (SENV)

1

0

0

0

0

0h46m

0

0

0

Finances (FINA)

17

7

8

11

0

87h35m

351

866

1

Sous-comité du programme et de la procédure (SFIN)

0

0

0

0

0

0h0m

0

0

0

Pêches et océans (FOPO)

15

1

13

11

0

28h27m

81

9

1

Sous-comité du programme et de la procédure (SFOP)

0

0

0

0

0

0h0m

0

0

0

Affaires étrangères et développement international (FAAE)

15

0

14

7

0

29h21m

84

20

8

Sous-comité du programme et de la procédure (SFAA)

1

0

0

0

0

0h26m

0

0

0

Sous-comité des droits internationaux de la personne (SDIR)

6

4

0

4

0

9h23m

14

5

0

Opérations gouvernementales et prévisions budgétaires (OGGO)

16

14

2

3

0

29h36m

67

14

3

Sous-comité du programme et de la procédure (SOGG)

0

0

0

0

0

0h0m

0

0

0

Santé (HESA)

15

0

9

4

0

29h01m

23

69

4

Sous-comité du programme et de la procédure (SHES)

1

0

0

0

0

1h53m

0

0

0

Ressources humaines, développement des compétences, développement social et condition des personnes handicapées (HUMA)

14

1

10

6

0

25h42m

79

66

3

Sous-comité du programme et de la procédure (SHUM)

0

0

0

0

0

0h0m

0

0

0

Affaires autochtones et du Nord (INAN)

15

12

0

8

0

21h55m

74

24

4

Sous-comité du programme et de la procédure (SINA)

0

0

0

0

0

0h0m

0

0

0

Industrie et technologie (INDU)

18

1

13

7

0

31h53m

68

19

3

Sous-comité du programme et de la procédure (SIND)

0

0

0

0

0

0h0m

0

0

0

Commerce international (CIIT)

16

1

12

9

0

25h42m

67

11

2

Sous-comité du programme et de la procédure (SCII)

0

0

0

0

0

0h0m

0

0

0

Justice et droits de la personne (JUST)

16

0

14

5

0

18h39m

56

45

4

Sous-comité du programme et de la procédure (SJUS)

1

0

0

0

0

0h15m

0

0

0

Défense nationale (NDDN)

12

1

10

7

0

23h10m

46

2

3

Sous-comité du programme et de la procédure (SNDD)

1

0

0

0

0

0h51m

0

0

0

Ressources naturelles (RNNR)

12

3

2

3

0

21h51m

40

3

2

Sous-comité du programme et de la procédure (SRNN)

0

0

0

0

0

0h0m

0

0

0

Langues officielles (LANG)

8

1

4

5

0

11h18m

29

0

2

Sous-comité du programme et de la procédure (SLAN)

0

0

0

0

0

0h0m

0

0

0

Procédure et affaires de la Chambre (PROC)

26

24

1

10

0

63h56m

110

0

13

Sous-comité du programme et de la procédure (SPRO)

1

0

0

0

0

0h53m

0

0

0

Sous-comité des affaires émanant des députés (SMEM)

1

1

0

0

0

0h02m

0

0

0

Comptes publics (PACP)

16

14

0

3

0

32h23m

41

0

3

Sous-comité du programme et de la procédure (SPAC)

3

0

0

0

0

2h04m

0

0

0

Sécurité publique et nationale (SECU)

12

2

10

4

0

37h07m

76

17

1

Sous-comité du programme et de la procédure (SSEC)

1

0

0

0

0

0h53m

0

0

0

Science et recherche (SRSR)

14

0

12

10

0

25h50m

54

49

2

Sous-comité du programme et de la procédure (SSRS)

1

0

0

0

0

0h52m

0

0

0

Condition féminine (FEWO)

17

2

9

9

0

28h50m

54

58

1

Sous-comité du programme et de la procédure (SFEW)

0

0

0

0

0

0h0m

0

0

0

Transports, infrastructure et collectivités (TRAN)

14

1

11

10

0

26h28m

61

4

4

Sous-comité du programme et de la procédure (STRA)

0

0

0

0

0

0h0m

0

0

0

Anciens combattants (ACVA)

15

2

11

9

0

26h26m

56

3

1

Sous-comité du programme et de la procédure (SACV)

0

0

0

0

0

0h0m

0

0

0

Liaison (LIAI)

1

0

0

0

0

0h43m

0

0

1

Sous-comité des budgets de comité (SBLI)

2

0

0

0

0

1h07m

0

0

0

Total

401

112

202

171

0

795h53m

1 791

1 322

77

Comités mixtes permanents

Comités mixtes permanents

Nombre total de réunions

Nombre de réunions télévisées

Nombre de réunions webdiffusées

Nombre de réunions avec vidéo-conférence

Nombre de réunions avec enregistrement vidéo

Total heures de réunions

Nombre de témoins

Nombre de mémoires

Nombre de rapports

Bibliothèque du Parlement (BILI)

1

0

0

0

0

1h22m

1

0

2

Examen de la réglementation (REGS)

5

0

5

0

0

4h34m

0

0

0

Total

6

0

5

0

0

5h56m

1

0

2

Comités spéciaux et sous-comités

Comités spéciaux et sous-comités

Nombre total de réunions

Nombre de réunions télévisées

Nombre de réunions webdiffusées

Nombre de réunions avec vidéo-conférence

Nombre de réunions avec enregistrement vidéo

Total heures de réunions

Nombre de témoins

Nombre de mémoires

Nombre de rapports

Relations sino-canadiennes (CACN)

6

3

0

3

0

13h23m

21

0

1

Sous-comité du programme et de la procédure (SCAC)

0

0

0

0

0

0h0m

0

0

0

Total

6

3

0

3

0

13h23m

21

0

1

Comités mixtes spéciaux et sous-comité

Comités mixtes spéciaux et sous-comité

Nombre total de réunions

Nombre de réunions télévisées

Nombre de réunions webdiffusées

Nombre de réunions avec vidéo-conférence

Nombre de réunions avec enregistrement vidéo

Total heures de réunions

Nombre de témoins

Nombre de mémoires

Nombre de rapports

Déclaration de situation de crise (DEDC)

3

0

0

0

0

7h17m

0

0

0

Total

3

0

0

0

0

7h17m

0

0

0

Tous les comités

Tous les comités

Nombre total de réunions

Nombre de réunions télévisées

Nombre de réunions webdiffusées

Nombre de réunions avec vidéo-conférence

Nombre de réunions avec enregistrement vidéo

Total heures de réunions

Nombre de témoins

Nombre de mémoires

Nombre de rapports

Total comités permanents et sous-comités

401

112

202

171

0

795h53m

1 791

1 322

77

Total comités mixtes permanents

6

0

5

0

0

5h56m

1

0

2

Total comités spéciaux et sous-comités

6

3

0

3

0

13h23m

21

0

1

Total comités mixtes spéciaux et sous-comité

3

0

0

0

0

7h17m

0

0

0

Total global

416

115

207

174

0

822h29m

1 813

1 322

80

Sommaire des dépenses des comités (1er avril au 31 août 2023)

Les tableaux suivants résument les dépenses des comités pour la période du 1er avril au 31 août 2023. Les dépenses sont ventilées selon les catégories suivantes : « Dépenses de témoins », « Vidéoconférences », « Repas de travail », « Frais d’accueil », « Autres » et « Déplacements ». La colonne « Autres » comprend les dépenses comme les rapports, les services professionnels, l’équipement audiovisuel et les dépenses accessoires mineures. Les écarts dans les totaux sont dus à leur arrondissement.

Comités permanents

Nom du comité

Dépenses de témoins ($)

Vidéo conférences ($)

Repas de travail ($)

Frais d’accueil ($)

Autres ($)

Déplacements ($)

Total ($)

Accès à l’information, protection des renseignements personnels et éthique (ETHI)

2 351

0

2 063

0

0

0

4 414

Agriculture et agroalimentaire (AGRI)

12 035

43

2 577

0

0

0

14 654

Patrimoine canadien (CHPC)

25 688

5 169

2 485

0

0

0

33 342

Citoyenneté et immigration (CIMM)

2 022

0

3 890

0

0

0

5 912

Environnement et développement durable (ENVI)

13 542

0

3 788

0

0

0

17 330

Finances (FINA)

1 070

664

6 638

0

0

0

8 373

Pêches et océans (FOPO)

54 400

142

2 288

0

0

0

56 830

Affaires étrangères et développement international (FAAE)

15 898

362

4 416

0

0

37

20 713

Opérations gouvernementales et prévisions budgétaires (OGGO)

527

0

2 388

0

0

0

2 916

Santé (HESA)

5 298

945

3 620

0

0

0

9 863

Ressources humaines, développement des compétences, développement social et condition des personnes handicapées (HUMA)

1 254

62

3 025

0

0

0

4 341

Affaires autochtones et du Nord (INAN)

4 205

199

2 582

0

0

(2)

6 985

Industrie et technologie (INDU)

1 279

72

4 979

0

0

0

6 331

Commerce international (CIIT)

11 313

220

2 449

0

0

34 673

48 655

Justice et droits de la personne (JUST)

3 223

278

3 199

0

0

0

6 700

Défense nationale (NDDN)

1 709

199

1 599

0

0

0

3 507

Ressources naturelles (RNNR)

6 776

0

1 519

0

0

0

8 294

Langues officielles (LANG)

0

187

1 149

0

0

0

1 336

Procédure et affaires de la Chambre (PROC)

3 895

35

6 935

0

0

0

10 866

Comptes publics (PACP)

0

0

2 531

0

0

3 000

5 531

Sécurité publique et nationale (SECU)

10 040

62

3 939

0

0

0

14 042

Science et recherche (SRSR)

12 261

0

2 709

0

0

0

14 971

Condition féminine (FEWO)

26 977

207

3 031

295

0

64 623

95 133

Transports, infrastructure et collectivités (TRAN)

1 086

84

3 049

0

0

0

4 218

Anciens combattants (ACVA)

11 436

0

2 678

0

0

0

14 115

Liaison (LIAI)

0

0

0

0

0

0

0

Total

228 286

8 933

79 526

295

0

102 331

419 371

Comités mixtes permanents

Nom du comité

Dépenses de témoins ($)

Vidéo conférences ($)

Repas de travail ($)

Frais d’accueil ($)

Autres ($)

Déplacements ($)

Total ($)

Bibliothèque du Parlement (BILI)

0

0

0

0

0

0

0

Examen de la réglementation (REGS)

0

0

0

0

0

0

0

Total

0

0

0

0

0

0

0

Comités spéciaux

Nom du comité

Dépenses de témoins ($)

Vidéo conférences ($)

Repas de travail ($)

Frais d’accueil ($)

Autres ($)

Déplacements ($)

Total ($)

Relations sino-canadiennes (CACN)

0

0

1 702

0

0

0

1 702

Total

0

0

1 702

0

0

0

1 702

Comités mixtes spéciaux

Nom du comité

Dépenses de témoins ($)

Vidéo conférences ($)

Repas de travail ($)

Frais d’accueil ($)

Autres ($)

Total ($)

Déclaration de situation de crise (DEDC)

0

0

1 517

0

0

1 517

Total

0

0

1 517

0

0

1 517

Tous les comités

Nom du comité

Dépenses de témoins ($)

Vidéo conférences ($)

Repas de travail ($)

Frais d’accueil ($)

Autres ($)

Déplacements ($)

Total ($)

Total comités permanents

228 286

8 933

79 526

295

0

102 331

419 371

Total comités mixtes permanents

0

0

0

0

0

0

0

Total comités spéciaux

0

0

1 702

0

0

0

1 702

Total comités mixtes spéciaux

0

0

1 517

0

0

0

1 517

Total global

228 286

8 933

82 745

295

0

102 331

422 590